Conseil municipal du 2024-07-02
16
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Éducation
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
info CM 01_07_2024
74_2024 indemnité pour le gardiennage de léglise communale Année 2024
82_2024 Instauration du permis de démolir sur lensemble du territoire communal
69_2024 Taxe forfaitaire sur la cession a titre onéreux de terrains devenus constructibles
83_2024 Instauration de la procédure de déclaration préalable pour les travaux de clôture
70_2024 Convention financière avec la commune de LARMOR-BADEN Participation aux activités et sorties scolaires de lécole Joseph LE BRIX
72_2024 Service de restauration scolaire - Mise à jour du règlement intérieur
71_2024 Tarifs restauration scolaire 2024-2025
75_2024 Personnel communal — Création dun emploi de Responsable du service finances et marchés publics
76_2024 Personnel communal — Contrat dapprentissage - Certificat daptitude professionnelle agricole jardinier paysagiste
84_2024 Convention relative au programme « De nouvelles forêts pour le climat et la biodiversité » - Adhésion à lassociation Climactions Bretagne
77_2024 Personnel communal — Protection Sociale Complémentaire - Domaine de la santé - Conventionnement avec le Centre de Gestion du Morbihan
78_2024 Personnel communal — Protection Sociale Complémentaire - Domaine de la Prévoyance - Conventionnement avec le Centre de Gestion du Morbihan
80_2024 Personnel communal — Convention de formation pour laccueil dun apprenti dans une tierce entreprise en vue dun complément de formation
81_2024 Personnel communal — Avancement de grade
73_2024 Pole Education Jeunesse Mise à jour du règlement intérieur
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