Conseil municipal du 2024-12-09

Baden 9 décembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Environnement

7

Finances & Budget

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - DM N°2 budget principal - Convention avec GMVA pour la mise à disposition de composteurs partagés - Convention de partenariat avec GMVA et l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l - Convention avec Orange pour l'enfouissement des réseaux télécom - Rue du Vieux Four - Convention avec Morbihan Energies pour l'enfouissement des réseau télécom - Rue du Vieux Four - Convention avec Morbihan Energies pour la rénovation de l'éclairage public - rue du Vieux Four - Convention multi-services avec le FDGDON - Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables - projets photovoltaïques - Rétrocession des voiries, espaces communs et réseaux du lotissement Lann Dréan - Acquisition à titre gracieux de la parcelle G 193 - Acquisition des parcelles AC33, AC 34 et AC 582 - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police - Modification du tableau des emplois - Budget port - Admission en non-valeur - Tarifs port 2025 - Tarifs communaux 2025 - Budget port - Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget - Budget principal - Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget - Budget principal - Décision modificative n°2 - Compte-rendu des décisions du Maire

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Délibérations (20)

🌱 Environnement 8 délibérations
2024

Convention de partenariat avec GMVA et l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public

2024

Convention avec Orange pour l'enfouissement des réseaux télécom - Rue du Vieux Four

2024

Convention avec Morbihan Energies pour l'enfouissement des réseau télécom - Rue du Vieux Four

2024

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables - projets photovoltaïques

2024

Rétrocession des voiries, espaces communs et réseaux du lotissement Lann Dréan

2024

Acquisition à titre gracieux de la parcelle G 193

2024

Acquisition des parcelles AC33, AC 34 et AC 582

2024

Modification du tableau des emplois

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

DM N°2 budget principal

2024

Budget port — Admission en non-valeur

2024

Tarifs port 2025

2024

Tarifs communaux 2025

2024

Budget port — Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget

2024

Budget principal — Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget

2024

Budget principal — Décision modificative n°2

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Convention avec GMVA pour la mise à disposition de composteurs partagés

2024

Convention avec Morbihan Energies pour la rénovation de l'éclairage public - rue du Vieux Four

2024

Convention multi — services avec le FDGDON

2024

Compte — rendu des décisions du Maire

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police

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