CM

4 novembre 2024

Baden 14 délibérations

14

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Compte — rendu des décisions du Maire

2024

GMVA — rapports d'activités 2023

2024

GMVA — rapport annuel d'activité 2023

2024

Morbihan Energies — rapport d'activité 2023

2024

Prescription de la révision du PLU

2024

Pôle multifonctions — définition et validation de la composition du jury de concours

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Décision modificative n°1 budget principal avec flux

2024

Subvention association Les Ateliers de L'armor - Téléthon

2024

Budget principal — décision modificative n°1

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Convention de servitude ENEDIS Parcelle AC 923

2024

Acquisition de la parcelle G206

2024

Cessions parcelles AB 818 — 816-814-811-812-24-667-795-796 et 559 pour une emprise de 1806 m2 sur l'OAP c'entre bourg

Vie associative 1 délibération
2024

Convention association Petra N'eue — Avant Waroch 2025

Environnement 1 délibération
2024

Convention Orange — Enfouissement réseaux télécom Chemin des Dames

📬 Suivre Baden

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.