Conseil municipal du 2024-06-04

Baden 4 juin 2024 16 délibérations
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16

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - INFO CM 03_06_2024 - 52_2024 Indemnités de fonction au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués - 63_2024 Droit de préemption urbain (DPU) - 62_2024 Convention de groupement de coordination dans le cadre de laccompagnement proposé par Citeo en matière de lutte - 61_2024 Dénomination de voie Rue de Kérimbert - 60_2024 Indemnité pour les piégeurs de ragondins et de rats musqués - 59_2024 Convention territoriale globale Charte de partenariat - 58_2024 Décision de principe relatif à lavenant de prolongation de la Convention territoriale globale - 57_2024 Construction de trois logements sociaux rue des Pélicans rue de la Frégate Garantie demprunt à Morbihan Habita - 56_2024 Phase 3 du concours de maitrise duvre pour la construction dun équipement structurant Validation du contrat de - 55_2024 Election des délégués au Centre communal daction sociale - 54_2024 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal Commission dappel doffres - 53_2024 Modification de la composition des commissions municipales et des comités consultatifs Création dune commission - 64_2024 Autorisation de dépôt dun dossier de déclaration préalable de travaux Arrachage de haie et pose de clôture All - 51_2024 Election dun adjoint au Maire - 50_2024 Installation dun nouveau conseiller municipal

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 8 délibérations
3

INFO CM 03_06_2024

52

52_2024 Indemnités de fonction au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués

54

54_2024 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal Commission dappel doffres

58

58_2024 Décision de principe relatif à lavenant de prolongation de la Convention territoriale globale

59

59_2024 Convention territoriale globale Charte de partenariat

60

60_2024 Indemnité pour les piégeurs de ragondins et de rats musqués

61

61_2024 Dénomination de voie Rue de Kérimbert

63

63_2024 Droit de préemption urbain (DPU)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
56

56_2024 Phase 3 du concours de maitrise duvre pour la construction dun équipement structurant Validation du contrat de maîtrise duvre et détermination des honoraires

57

57_2024 Construction de trois logements sociaux rue des Pélicans rue de la Frégate Garantie demprunt à Morbihan Habitat

64

64_2024 Autorisation de dépôt dun dossier de déclaration préalable de travaux Arrachage de haie et pose de clôture Allée Anne et Jean Farkas

🌱 Environnement 2 délibérations
50

50_2024 Installation dun nouveau conseiller municipal

62

62_2024 Convention de groupement de coordination dans le cadre de laccompagnement proposé par Citeo en matière de lutte contre les déchets abandonnés (LDA)

🏛️ Administration 1 délibération
51

51_2024 Election dun adjoint au Maire

🛡️ Sécurité 1 délibération
53

53_2024 Modification de la composition des commissions municipales et des comités consultatifs Création dune commission réaménagement du Centre bourg

❤️ Social & Santé 1 délibération
55

55_2024 Election des délégués au Centre communal daction sociale

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