Conseil municipal du 2026-03-10

Bais 10 mars 2026 22 délibérations
Document source

22

délibérations

20

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Décisions du Maire prises en vertu des délégations consenties par le Conseil Municipal en application de larticle L 2122 - Finances- Budget annexe Beau Soleil : budget primitif 2026 - Finances- Budget annexe Centre de Secours : budget primitif 2026 - Finances- Budget annexe Beau Soleil : affectation des résultats 2025 - Finances -Budget annexe Centre de secours : affectation des résultats 2025 - Finances- Budget annexe Manoirs 3 : budget primitif 2026 - Finances- Budget annexe Pôle médical : budget primitif 2026 - Finances- Budget annexe lotissement Manoirs 3 : affectation des résultats 2025 - Finances- Budget annexe Pôle médical : affectation des résultats 2025 - Finances- Budget annexe Villa Bleue : affectation des résultats 2025 - Finances- Budget annexe Villa Bleue : budget primitif 2026 - Finances -Budget principal : budget primitif 2026 - Finances-Subventions 2026 aux associations Bonus Commerçants - Finances- Vote des taux des impôts directs locaux 2026 - Finances -Budget principal : Affectation des résultats 2025 - Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe Beau Soleil - Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe Centre de Secours - Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe Manoirs 3 - Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe Pôle Médical - Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe Villa Bleue

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
202603002

Compte Financier Unique 2025 — Budget principal

202603003

Compte Financier Unique 2025 — Budget annexe Villa Bleue

202603004

Compte Financier Unique 2025 — Budget annexe Pôle Médical

202603005

Compte Financier Unique 2025 — Budget annexe Manoirs 3

202603006

Compte Financier Unique 2025 — Budget annexe Centre de Secours

202603007

Compte Financier Unique 2025 — Budget annexe Beau Soleil

202603008

Finances — Budget principal : Affectation des résultats 2025

202603009

Finances — Vote des taux des impôts directs locaux 2026

202603010

Finances — Subventions 2026 aux associations Bonus Commerçants

202603011

Finances — Budget principal : budget primitif 2026

202603012

Finances — Budget annexe Villa Bleue : affectation des résultats 2025

202603013

Finances — Budget annexe Villa Bleue : budget primitif 2026

202603014

Finances — Budget annexe Pôle médical : affectation des résultats 2025

202603015

Finances — Budget annexe Pôle médical : budget primitif 2026

202603016

Finances — Budget annexe lotissement Manoirs 3 : affectation des résultats 2025

202603017

Finances — Budget annexe Manoirs 3 : budget primitif 2026

202603018

Finances — Budget annexe Centre de secours : affectation des résultats 2025

202603019

Finances — Budget annexe Centre de Secours : budget primitif 2026

202603020

Finances — Budget annexe Beau Soleil : affectation des résultats 2025

202603021

Finances — Budget annexe Beau Soleil : budget primitif 2026

📄 Autres decisions 1 délibération
202603001

Approbation PV conseil municipal 10 février 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202603022

Décisions du Maire prises en vertu des délégations consenties par le Conseil Municipal en application de larticle L 2122-22 du CGCT (Délibération du 27 octobre 2020)

WEB scdl:21350161200013:2026-03-10
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