3 mars 2026
19
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Subvention aux associations - Année 2026
Budget annexe du lotissement les Pommettes - Affectation du résultat 2025
Budget annexe du lotissement les Pommettes - Vote du budget primitif 2026
Budget principal — Vote du budget primitif 2026
Vote des taux des impôts directs locaux - Année 2026
Budget principal — Approbation du compte financier unique 2025
Budget principal — Affectation du résultat 2025
Acquisition d'une partie de la parcelle YD n°19 au lieudit le Bas Fougeray
Modification n°1 du lot 11 — marché réhabilitation d'un batiment en boucherie
Modification n°1 du lot 9 — marché réhabilitation d'un batiment en boucherie
Modification n°1 du lot 5 — marché de réhabilitation d'un batiment en boucherie
Modification n°4 du lot 1 — marché réhabiltation d'un batiment en boucherie
Modification n°1 du marché aménagement du lotissement Les Pommettes
Signature d'une convention de mise à disposition des locaux scolaires avec lamicale laïque
Signature d'une convention de mise à disposition des locaux scolaires avec le RPE
Compte — rendu des décisions prises dans le c'adre des délégations accordées au Maire
Approbation du procès — verbal du 3 février 2026
Vente d'une partie du chemin rural n°69 au lieudit la Grande Belllangerie
Modification de la d'urée hebdomadaire d'un poste
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