12 février 2026
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Finances — Subventions 2026 aux associations
Finances — Photocopies attribuées aux associations communales pour l'année 2026
Finances — Ecole publique : coût moyen de fonctionnement par élève
Finances — Ecole privée : participation contrat d'association et fournitures scolaires 2026
Finances — Subvention 2026 école publique et école privée
Finances — Demande subvention amendes de police
Marché public Avenant 1 lot 2 pour les travaux des vestiaires de la salle de sport
Marché public — Avenant 1 lot 5 pour la tranche 4 des travaux de l'église Saint Patern (restauration façade nord et campanile)
Urbanisme Lotissements « LE PONT BONNIER » et « LE CLOS ST GEORGES » Exclusion du champ dapplication du droit de préemption
Validation du compte — rendu du conseil du 13 janvier 2026
Finances — Ecole publique : participation fournitures scolaires, petit matériel et transport scolaire
Vie associative — Règlement intérieur du complexe sportif de lAlliance
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