3 février 2026
23
délibérations
13
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Vente d'une partie du chemin rural n°116 au lieudit La Rougerie
Vente du chemin rural n°118 au lieudit La Blinière
Vente de la parcelle ZA n°83 au lieudit Le Tertre
Vente d'une partie du chemin rural n°80 au lieudit La Jarderie
Vente de deux parties du chemin rural n°68 au lieudit la Clos des Noës
Vente d'une partie du chemin non cadastré au lieudit La Bussonière
Vente du chemin rural n°59 au lieudit La Haye Martin
Vente d'une partie du chemin rural n°103 au lieudit La Fouerie
Vente d'une partie du chemin rural non cadastré au lieudit Le Bas Fougeray
Déclassement et vente d'une partie de la voie communale n°103 au lieudit Les Bourgeons
Lotissement les Pommettes — Cession du lot n°12
Lotissement les Pommettes — Cession du lot n°16
Lotissement les Pommettes — Cession du lot n°24
Budget annexe du lotissement les Pommettes - Approbation du compte financier unique 2025
Budget annexe du lotissement la clef des champs - Approbation du compte financier unique 2025
Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'aménagement de la rue des Tisserands
Approbation du procès — verbal du 25 novembre 2025
Compte — rendu des décisions prises dans le c'adre des délégations accordées au Maire
Attribution du marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue des Tisserands
Constrution du Skatepark — Modification n°1 du CCAP
Signature d'une convention relative à la mise en place du compostage partagé sur la commune
Signature d'une convention dassistance annuelle permanente en matière dassurances
Signature d'une convention de mise à disposition des locaux scolaires avec l'association Pêle-Mêle Sports et loisirs
📬 Suivre Bais
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.