Conseil municipal du 2025-11-27

Balazé 27 novembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Adhésion de la commune à l'association des centre de santé médicaux et polyvalents de Bretagne - Avis du conseil municipal sur le projet de modernisation et de régularisation du site de la société laitière de Vitré - Avis du conseil municipal sur le projet d'accroissement des capacités de traitement de la société TRANSELI à Taillis - Décisions du Maire - Personnel communal - Modification de la délibération n°2022 12 08 D8 du conseil municipal du 8 décembre 2022 relative au - Finances - Budget principal - Admission en non valeur de titres de recettes - Personnel communal - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Avis du conseil municipal sur le projet de modernisation et de régularisation du site de la société laitière de Vitré

2025

Avis du conseil municipal sur le projet d'accroissement des capacités de traitement de la société TRANSELI à Taillis

2025

Décisions du Maire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Finances — Budget principal - Admission en non valeur de titres de recettes

2025

Personnel communal — Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Adhésion de la commune à l'association des centre de santé médicaux et polyvalents de Bretagne

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel communal — Modification de la délibération n°2022 12 08 D8 du conseil municipal du 8 décembre 2022 relative aux heures supplémentaires et complémentaires des agents

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