CM

17 octobre 2025

Balazé 7 délibérations

7

délibérations

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Environnement 2 délibérations
2025

Décisions du Maire

2025

Avis du Conseil Municipal sur le projet de valorisation énergétiques des déchets portés par S3T'ec

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Intercommunalité — Poursuite des procédures dévolution du PLU d'urbanisme de Balazé par Vitré Communauté

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

ENEDIS — Convention de servitude pour les travaux damélioration de la qualité de desserte et dalimentation du réseau électrique sur la parcelle ZX 61 située au lieudit La Maison Neuve

Finances & Budget 1 délibération
2025

Convention de participation relative au financement du chargé de coopération dans le cadre de la CTG

Éducation 1 délibération
2025

Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025 de la cantine de l'école privée Sainte Anne à Saint MHervé

Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel communal — Modification de la durée de travail d'un emploi permanent à temps non complet d'un médecin généraliste du centre de santé

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