Conseil municipal du 2025-10-17

Balazé 17 octobre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Décisions du Maire - Intercommunalité - Poursuite des procédures d'évolution du PLU d'urbanisme de Balazé par Vitré Communauté - ENEDIS - Convention de servitude pour les travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau é - Convention de participation relative au financement du chargé de coopération dans le cadre de la CTG - Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025 de la cantine de l'école privée Sainte Anne à Saint M'Hervé - Personnel communal - Modification de la durée de travail d'un emploi permanent à temps non complet d'un médecin générali - Avis du Conseil Municipal sur le projet de valorisation énergétiques des déchets portés par S3T'ec

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Décisions du Maire

2025

Avis du Conseil Municipal sur le projet de valorisation énergétiques des déchets portés par S3T'ec

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Intercommunalité — Poursuite des procédures d'évolution du PLU d'urbanisme de Balazé par Vitré Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

ENEDIS — Convention de servitude pour les travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique sur la parcelle ZX 61 située au lieudit La Maison Neuve

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Convention de participation relative au financement du chargé de coopération dans le cadre de la CTG

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025 de la cantine de l'école privée Sainte Anne à Saint M'Hervé

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel communal — Modification de la durée de travail d'un emploi permanent à temps non complet d'un médecin généraliste du centre de santé

WEB megalis:2025:13156:2025-10-17
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