Conseil municipal du 2025-09-11

Balazé 11 septembre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Éducation

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Décisions du Maire - Participation aux frais de fonctionnement 2023-2024 de la cantine de l'école privée Sainte Anne à Saint M'Hervé - Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Vitré pour l'année scolaire 2024-2025 - Finances - Modification de la délibération n°2025 06 26 D6 du 26 juin 2025 relative à la demande de fonds de concours à - Finances - Versement d'une subvention d'équilibre de fonctionnement de 21 733 du Budget Principal au Budget Annexe du C - Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPF Bretagne concernant le bien situé 5 place de la Mairie

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Délibérations (6)

🎓 Éducation 2 délibérations
2025

Participation aux frais de fonctionnement 2023-2024 de la cantine de l'école privée Sainte Anne à Saint M'Hervé

2025

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Vitré pour l'année scolaire 2024-2025

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Finances — Modification de la délibération n°2025 06 26 D6 du 26 juin 2025 relative à la demande de fonds de concours à Vitré Communauté pour les travaux de réfection de voirie de la route des Eolien

2025

Finances — Versement d'une subvention d'équilibre de fonctionnement de 21 733 du Budget Principal au Budget Annexe du Centre de Santé

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Décisions du Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPF Bretagne concernant le bien situé 5 place de la Mairie

WEB megalis:2025:13156:2025-09-11
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