15 mai 2025
9
délibérations
4
Environnement
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
800 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Décisions du Maire
Autorisation du Maire ou de son représentant pour signer un protocole daccord transactionnel de reprise de fonds de commerce de supérette et la réouverture prochaine de celle-ci
Autorisation du Maire ou de son représentant pour signer un protocole daccord transactionnel permettant la reprise du fonds de commerce de supérette et la réouverture prochaine de celle-ci
Participation au frais de fonctionnement de l'école publique Le Plessis de Châteaubourg pour l'année scolaire 2024-2025
Autorisation donnée au Maire ou son représentant pour souscrire un emprunt d'un montant maximum de 800 000 euros
Finances — Admission en non valeur de titres de recettes
Intercommunalité — Avenant 2 à la convention dadhésion au service commun dinstruction des ADS
Modification de la délibération n°2023 06 15 D4 du 15 j'uin 2023 relative à la participation aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés dans des classes spécifiques (CLIS et ULIS) au s'ein d
Fédération Sportive et Culturelle de France - Activités Espaces de Loisirs Itinérants - Bilan 2024 et convention 2025
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