Conseil municipal du 2025-03-27

Balazé 27 mars 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Marchés publics - Attribution du marché de travaux de réparation du Pont du Bas de Chaveignel - Création d'un emploi non permanent au centre de santé pour un accroissement temporaire d'activité - Personnel communal - Création d'un poste non permanent à temps non complet au centre de santé de Balazé pour un accroiss - Personnel communal - Création d'un emploi permanent à temps non complet pour le recrutement d'un agent contractuel en ca - Programme voirie 2025 - Lancement de la procédure de marché pour les travaux de réfection de voirie de la route des Eoli - Modification des indemnités des élus - Décisions du Maire - Bilan du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols - Finances - Subvention exceptionnelle aux Jeunes Agriculteurs d'Ille-et-Vilaine - Finances - Subvention 2025 au CCAS - Finances - Fixation des taux d'imposition 2025 - Autorisation du Maire pour signer un procès-verbal d'accord dans le cadre de l'audience de règlement amiable devant le t

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Marchés publics — Attribution du marché de travaux de réparation du Pont du Bas de Chaveignel

2025

Programme voirie 2025 — Lancement de la procédure de marché pour les travaux de réfection de voirie de la route des Eoliennes et du carrefour des Croisettes à la Bienvenuais

2025

Bilan du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Création d'un emploi non permanent au centre de santé pour un accroissement temporaire d'activité

2025

Personnel communal — Création d'un poste non permanent à temps non complet au centre de santé de Balazé pour un accroissement temporaire d'activité

2025

Personnel communal — Création d'un emploi permanent à temps non complet pour le recrutement d'un agent contractuel en cas d'absence de cadre d'emplois de fonctionnaire sur un emploi de médecin général

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Finances — Subvention exceptionnelle aux Jeunes Agriculteurs d'Ille-et-Vilaine

2025

Finances — Subvention 2025 au CCAS

2025

Finances — Fixation des taux d'imposition 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Modification des indemnités des élus

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Décisions du Maire

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Autorisation du Maire pour signer un procès-verbal d'accord dans le cadre de l'audience de règlement amiable devant le tribunal judiciaire de Rennes engagée par la commune à l'encontre de la SCI MALO

WEB megalis:2025:13156:2025-03-27
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