CM

27 mars 2025

Balazé 12 délibérations

12

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Marchés publics — Attribution du marché de travaux de réparation du Pont du Bas de Chaveignel

2025

Programme voirie 2025 — Lancement de la procédure de marché pour les travaux de réfection de voirie de la route des Eoliennes et du carrefour des Croisettes à la Bienvenuais

2025

Bilan du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Création d'un emploi non permanent au centre de santé pour un accroissement temporaire d'activité

2025

Personnel communal — Création d'un poste non permanent à temps non complet au centre de santé de Balazé pour un accroissement temporaire d'activité

2025

Personnel communal — Création d'un emploi permanent à temps non complet pour le recrutement d'un agent contractuel en cas dabsence de cadre d'emplois de fonctionnaire sur un emploi de médecin général

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Finances — Subvention exceptionnelle aux Jeunes Agriculteurs dIlle-et-Vilaine

2025

Finances — Subvention 2025 au CCAS

2025

Finances — Fixation des taux dimposition 2025

Autres decisions 1 délibération
2025

Modification des indemnités des élus

Environnement 1 délibération
2025

Décisions du Maire

Administration 1 délibération
2025

Autorisation du Maire pour signer un procès-verbal daccord dans le cadre de laudience de règlement amiable devant le tribunal judiciaire de Rennes engagée par la commune à lencontre de la SCI MALO

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