23 janvier 2025
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délibérations
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Finances & Budget
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Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Demande de subvention au titre des amendes de police - D'otation 2024 - Programme 2025
Finances — Budget annexe du centre de santé de Balazé - Ouverture des crédits d'investissement au budget primitif 2025
Finances — Budget principal - Ouverture des crédits d'investissement au budget primitif 2025
Engagement de la commune pour la réalisation des travaux de réfection du Pont du Bas Chaveignel et demandes de subventions
Convention avec Mégalis Bretagne relative à la pose et à l'exploitation de l'ignes de c'ommunication électroniques à très haut d'ébit en fibre optique et/ou de c'offret de distribution optique sur la faça
Cession du bien communal s'itué au 1 rue Hay du Châtelet à M. et Mme BRICHET Matthias et Marie
Personnel communal — Création d'un emploi non permanent à temps non complet au centre de santé de Balazé pour un accroissement temporaire d'activité
Personnel communal — Création d'un emploi permanent à temps non complet pour le recrutement d'un agent contractuel en cas dabsence de cadre d'emplois de fonctionnaire (A) sur un emploi de médecin gén
Décisions du Maire
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