Conseil municipal du 2024-11-25

Balazé 25 novembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Éducation

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Marchés publics - Attribution et signature du marché de prestations de services d'assurances - Avenant 3 au contrat d'association entre la commune et l'école privée de Balazé - OGEC - Contrat d'association - ouverture des crédits au budget principal et régularisation du barème départemental - Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Vitré pour l'année scolaire 2023-2024 - Mégalis Bretagne - Convention amiable de servitude de pose d'une infrastructure support souterraine pour le passage de c - Décisions du Maire - Avenant 3 au contrat d'association entre la commune de Balazé et l'école privée Saint Joseph de Balazé

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Délibérations (7)

🎓 Éducation 3 délibérations
2024

Avenant 3 au contrat d'association entre la commune et l'école privée de Balazé

2024

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Vitré pour l'année scolaire 2023-2024

2024

Avenant 3 au contrat d'association entre la commune de Balazé et l'école privée Saint Joseph de Balazé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Marchés publics — Attribution et signature du marché de prestations de services d'assurances

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

OGEC — Contrat d'association - ouverture des crédits au budget principal et régularisation du barème départemental

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Mégalis Bretagne — Convention amiable de servitude de pose d'une infrastructure support souterraine pour le passage de câble en fibre optique sur la parcelle ZN 0013 située au lieudit Le Haut Val

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Décisions du Maire

WEB megalis:2024:13156:2024-11-25
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