Conseil municipal du 2024-02-19

Balazé 19 février 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Sport

Résumé

Synthèse

11 délibérations - OGEC - Augmentation de la participation financière de la commune pour la cantine de l'école privée Saint Joseph de Balaz - Convention amiable de servitude entre la commune et le syndicat mixte de coopération territoriale Mégalis Bretagne relat - OGEC - Augmentation de la participation financière de la commune pour la cantine de l'école privée Saint Joseph de Balaz - Voirie communale - enquête publique pour déclassement de voies communales en vue de leur cession - Demande de subvention au titre des amendes de police - Dotation 2023 - Programme 2024 - SDE35 - Approbation du projet d'implantation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rec - Modification de la délibération n°2023 10 30 D8 du conseil municipal du 30 octobre 2023 relative à l'acquisition de la p - Convention de partenariat entre la commune et l'association Actions Bénévoles - Personnel communal - Instauration d'une prime exceptionnelle pouvoir achat - Décisions du Maire - Finances - Attributions des subventions aux associations pour l'année 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

OGEC — Augmentation de la participation financière de la commune pour la cantine de l'école privée Saint Joseph de Balazé

2024

OGEC — Augmentation de la participation financière de la commune pour la cantine de l'école privée Saint Joseph de Balazé

2024

Demande de subvention au titre des amendes de police - Dotation 2023 - Programme 2024

2024

Finances — Attributions des subventions aux associations pour l'année 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention amiable de servitude entre la commune et le syndicat mixte de coopération territoriale Mégalis Bretagne relative à l'implantation d'une armoire technique pour le passage de câbles en fibre

2024

Voirie communale — enquête publique pour déclassement de voies communales en vue de leur cession

Sport 1 délibération
2024

SDE35 — Approbation du projet d'implantation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) place de la Paix à Balazé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Modification de la délibération n°2023 10 30 D8 du conseil municipal du 30 octobre 2023 relative à l'acquisition de la parcelle YB 240 La Miarbais de 219 m² appartenant aux consorts DE KERMOYSAN

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat entre la commune et l'association Actions Bénévoles

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal — Instauration d'une prime exceptionnelle pouvoir achat

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Décisions du Maire

WEB megalis:2024:13156:2024-02-19
Ouvrir →

📬 Suivre Balazé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.