Conseil municipal du 2024-01-22
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Adhésion de la commune au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA) 2025-2028
Adhésion de la commune au groupement de commandes pour le curage des fossés et l'arasement des accotements 2025-2028
Avenant n°3 au marché de travaux du lotissement "Le Champ Richard" - Lot 1 "terrassement voirie" - Transfert du marché de travaux du groupement LEMEE TP - EVEN à sa filiale et actionnaire principal la
Rétrocession gratuite à la commune de Balazé du chemin partant de la RD777 à la Roche Blossac cadastré ZR n°42p appartenant au syndicat Eau des Portes de Bretagne
Délibération relative à la proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Finances — Budget annexe Centre de Santé - ouverture des crédits d'investissements au BP 2024
Finances — Budget principal - Ouverture des crédits d'investissements au BP 2024
Amendes de police 2022 — Acceptation de la subvention
Finances — Subvention à l'association Actions Bénévoles nouvellement créée
Finances — Subvention à l'association Actions Bénévoles nouvellement créée
Cession du bien situé au 4 — 6 rue Richard cadastré C850 C851 C853 et C854 à M. et Mme BERTIN
Personnel communal — Crétaion d'u emploi permanent à temps non complet d'un agent d'entretien polyvalent
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