CM

25 novembre 2024

Balazé 7 délibérations

7

délibérations

3

Éducation

1

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Éducation 3 délibérations
2024

Avenant 3 au contrat d'association entre la commune et l'école privée de Balazé

2024

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Vitré pour l'année scolaire 2023-2024

2024

Avenant 3 au contrat d'association entre la commune de Balazé et l'école privée Saint Joseph de Balazé

Environnement 1 délibération
2024

Marchés publics — Attribution et signature du marché de prestations de services dassurances

Finances & Budget 1 délibération
2024

OGEC — Contrat d'association - ouverture des crédits au budget principal et régularisation du barème départemental

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Mégalis Bretagne — Convention amiable de servitude de pose d'une infrastructure support souterraine pour le passage de câble en fibre optique sur la parcelle ZN 0013 située au lieudit Le Haut Val

Autres decisions 1 délibération
2024

Décisions du Maire

📬 Suivre Balazé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.