Conseil municipal du 2024-03-25

Bannalec 25 mars 2024 2 délibérations
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délibérations

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Environnement

Résumé

Synthèse

2 délibérations - Convention d'occupation provisoire de deux parcelles de terre labourables lieu dit Moustoulgoat du 1er mars 2024 au 28 f - Convention d'occupation provisoire des parcelles de terre labourables et prairies au lieu dit Kérandun du 1er mars 2024

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Délibérations (2)

🌱 Environnement 2 délibérations
25032024

Convention d'occupation provisoire de deux parcelles de terre labourables lieu dit Moustoulgoat du 1er mars 2024 au 28 février 2025 avec la SARL Les Châtaigniers

25032024

Convention d'occupation provisoire des parcelles de terre labourables et prairies au lieu dit Kérandun du 1er mars 2024 au 28 février 2025 avec M. CUTULLIC R

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