27 novembre 2025
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
REQUALIFICATION DU CIMETIERE : Acquisition de 22 cases et 6 cavurnes
REQUALIFICATION DU CIMETIERE : Tarif des concessions
Droit de Preemption
REQUALIFICATION DU CIMETIERE : Règlement intérieur
Frais de Deplacement des Elus
Creation D'un Poste Adjoint Technique Territorial au 01/01/2026
Adhesion au Contrat — Groupe Dassurance Statutaire du Cdg 22 -Agents Ircantec
Rehabilitation de la Salle Omnisports : Intervention du Cabinet Boulet
REQUALIFICATION DU CIMETIERE : Projet de recomposition du cimetière
Vente de Bois A Recuperer sur Place : Fixation D'un Tarif
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