17 octobre 2025
7
délibérations
4
Ressources humaines
1
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Personnel : Protection Sociale Complementaire - Risques Sante
Personnel : Validation du Reglement Interieur Applicable au Personnel
Personnel : Institution du Temps Partiel au Sein de la Collectivite
Personnel : Fixation du Regime des Autorisation Speciale Dabsence
Finances : Ligne de Tresorerie — Renouvellement Contrat N°10001456211
D'efense Incendie : Convention Tripartite de Mise A Disposition des Points D'eau Incendie
Mise en Place D'un Reglement Interieur pour Lutilisation des Vestiaires Sportifs-Tribunes au Stade de Football Rue Pierre Rouxel
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