Conseil municipal du 2025-10-17

Bar 17 octobre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Ressources humaines

1

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

7 délibérations - PERSONNEL : FIXATION DU REGIME DES AUTORISATION SPECIALE DABSENCE - PERSONNEL : INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL AU SEIN DE LA COLLECTIVITE - PERSONNEL : VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AU PERSONNEL - PERSONNEL : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUES SANTE - MISE EN PLACE DUN REGLEMENT INTERIEUR POUR LUTILISATION DES VESTIAIRES SPORTIFS-TRIBUNES AU STADE DE FOOTBALL RUE PIERRE - DEFENSE INCENDIE : CONVENTION TRIPARTITE DE MISE A DISPOSITION DES POINTS DEAU INCENDIE - FINANCES : LIGNE DE TRESORERIE - RENOUVELLEMENT CONTRAT N°10001456211

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Délibérations (7)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
77

PERSONNEL : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUES SANTE

78

PERSONNEL : VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AU PERSONNEL

79

PERSONNEL : INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL AU SEIN DE LA COLLECTIVITE

80

PERSONNEL : FIXATION DU REGIME DES AUTORISATION SPECIALE DABSENCE

💶 Finances & Budget 1 délibération
74

FINANCES : LIGNE DE TRESORERIE — RENOUVELLEMENT CONTRAT N°10001456211

🛡️ Sécurité 1 délibération
75

DEFENSE INCENDIE : CONVENTION TRIPARTITE DE MISE A DISPOSITION DES POINTS DEAU INCENDIE

⚽ Sport 1 délibération
76

MISE EN PLACE DUN REGLEMENT INTERIEUR POUR LUTILISATION DES VESTIAIRES SPORTIFS-TRIBUNES AU STADE DE FOOTBALL RUE PIERRE ROUXEL

WEB megalis:2025:6302:2025-10-17
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