Conseil municipal du 2024-11-21

Baule 21 novembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DELIB2024112170 : DOMAINE PUBLIC : dénomination de voirie Chemin de la Mine - DELIB2024112169 : PERSONNEL COMMUNAL adjonction des personnels retraités au CNAS - DELIB2024112167 : RECENSEMENT DGF 2024 longueur de voirie communale en 2023 - DELIB2024112166 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Adoption du Compte Rendu dActivité de la ZAC du Clos Saint Aignan par VIAB - DELIB2024112165 : BUDGET MUNICIPAL : adoption des projets des écoles - DELIB2024112164 : BUDGET COMMUNAL : Adoption dune décision modificative n° 4 - DELIB2024112171 : ECOLES : Demande exceptionnelle de subvention - DELIB2024112168 : PERSONNEL COMMUNAL : convention de mise à disposition du personnel communal avec lIME de Baule

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024112164

DELIB2024112164 : BUDGET COMMUNAL : Adoption dune décision modificative n° 4

2024112165

DELIB2024112165 : BUDGET MUNICIPAL : adoption des projets des écoles

2024112171

DELIB2024112171 : ECOLES : Demande exceptionnelle de subvention

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024112166

DELIB2024112166 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Adoption du Compte Rendu dActivité de la ZAC du Clos Saint Aignan par VIABILIS AMENAGEMENT

2024112167

DELIB2024112167 : RECENSEMENT DGF 2024 longueur de voirie communale en 2023

2024112170

DELIB2024112170 : DOMAINE PUBLIC : dénomination de voirie Chemin de la Mine

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024112168

DELIB2024112168 : PERSONNEL COMMUNAL : convention de mise à disposition du personnel communal avec lIME de Baule

2024112169

DELIB2024112169 : PERSONNEL COMMUNAL adjonction des personnels retraités au CNAS

WEB recia:2024:16391:2024-11-21
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