21 novembre 2024
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
DELIB2024112164 : BUDGET COMMUNAL : Adoption d'une décision modificative n° 4
DELIB2024112165 : BUDGET MUNICIPAL : adoption des projets des écoles
DELIB2024112171 : ECOLES : Demande exceptionnelle de subvention
DELIB2024112166 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Adoption du Compte Rendu d'Activité de la ZAC du Clos Saint Aignan par VIABILIS AMENAGEMENT
DELIB2024112167 : RECENSEMENT DGF 2024 longueur de voirie communale en 2023
DELIB2024112170 : DOMAINE PUBLIC : dénomination de voirie Chemin de la Mine
DELIB2024112168 : PERSONNEL COMMUNAL : convention de mise à disposition du personnel communal avec lIME de Baule
DELIB2024112169 : PERSONNEL COMMUNAL adjonction des personnels retraités au CNAS
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