22 novembre 2024

Approbation de la convention entre la Ville et la CAISSE dALLOCATIONS FAMILIALES relative au financement des postes de chargés de coopération de la Convention Territoriale Globale

Régularisation des opérations budgétaires réalisées par le SIVU du PORT pour le compte de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC pour les travaux de rehaussement des berges

Approbation de la décision modificative n°4 pour le budget principal et n°1 pour le budget annexe Centre de stages

Approbation des admissions en non — valeur pour l'année 2024

Approbation de la clôture du budget annexe du musée BOESCH

D'ébat d'orientations budgétaires 2025

Présentation du rapport annuel 2023 de CAP ATLANTIQUE AGGLO sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques

Rétrocession à la commune d'une emprise denviron 110 m², 22 route du CHÂTEAU, en vue de régulariser lalignement de fait

Rétrocession à la commune de la parcelle CW 178 en vue de rectifier un alignement au 7, allée de la VILLE POUPARD

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes entre les villes de LA BAULE-ESCOUBLAC et de PORNICHET pour la passation de marchés de relevés topographiques, d'analyse de d'onnées et de travaux de transfert

Approbation de la convention avec l'association ACCUEIL des VILLES FRANÇAISES pour la gestion de la piste de luge

Approbation de ladhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le centre de gestion de LOIRE-ATLANTIQUE

Approbation du régime indemnitaire de la police municipale à compter du 1er janvier 2025

Liste de décisions par délégation présentée le 22 novembre 2024

Procès — verbal séance du 22 novembre 2024

Liste délibérations du 22 novembre 2024

Toutes les délibérations exécutoires CM du 22 novembre 2024

Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil de "MA RÉGION VIRTUOSE"

Approbation du déploiement du service de lartothèque à lensemble des communes du territoire de l'agglomération CAP ATLANTIQUE AGGLO