Conseil municipal du 2024-10-17
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Sécurité
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
DELIB2024101755 : FISCALITE : avenant convention reversement de la taxe daménagement avec la CCTVL.
DELI2024101756 : BUDGET COMMUNAL : Décision modificative n° 3
DELIB2024101756 : BUDGET COMMUNAL : Décision modificative n° 3
DELIB2024101757 : ECONOMIE : autorisation douverture le dimanche des commerces pour 2025
DELIB2024101762 : TARIFS MUNICIPAUX : détermination des tarifs de location de la salle des fêtes
DELIB2024101759 : SERVICE MICRO CRECHE : Règlement de fonctionnement
DELIB2024101761 : PERSONNEL COMMUNAL : Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement pour les agents de police municipale
DELIB2024101760 : DOMAINE PRIVE : Cession des parcelles AK ;210 ;211 ; ;213 ;214 ;104
DELIB2024101763 : ECONOMIE : Bail emphytéotique avec la société INTACT pour constitution de zones humides
DELIB2024101758 : SECURITE ROUTIERE : mise en place de stationnement création darrêt minute et places PMR
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