27 septembre 2024

Autorisation, à la SOCIÉTÉ CELLNEX INFRASTRUCTURES, de déposer une autorisation d'urbanisme pour l'implantation d'une antenne-relais arbre sur le terrain communal cadastré CY 252

Approbation des conventions relatives à lusage des réseaux publics aériens de distribution d'électricité pour linstallation et lexploitation d'un réseau de communications électroniques

Approbation du protocole daccord transactionnel pour la Promenade de mer

Définition des zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables ZAENR - Adoption de la cartographie municipale?

Convention tripartite pour l'installation et la maintenance d'un système de télérelève des compteurs d'eau

Toutes les délibérations exécutoires CM du 27 septembre 2024

Liste délibérations du 27 septembre 2024

Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT)

Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT)

Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la société publique locale ATLANTIA pour le palais des congrès et des festivals JACQUES-CHIRAC-ATLANTIA

Demande de fonds de c'oncours auprès de C'AP-ATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO pour les projets structurants 2024

Demande de fonds de c'oncours auprès de C'apAtlantique La Baule-Guérande AGGLO pour les projets structurants

Adoption des rapports annuels d'activité des délégataires de service public pour l'exercice 2023

Cession à C'AP ATLANTIQUE LA BAULE — GUÉRANDE AGGLO de s'ept parcelles communales, s'ite de S'AINT-S'ERVAIS, en vue de la réalisation d'un futur c'entre de c'ollecte et de valorisation des déchets

Dénomination du Groupe scolaire Les Pléiades "Ecole LES PLEIADES DANY-LAMY"?

Dénomination du Groupe scolaire Les Pléiades "Ecole LES PLEIADES DANY-LAMY"?

Cession à C'apAtlantique La Baule — Guérande Agglo de s'ept parcelles communales, s'ite de Saint-S'ervais , en vue de la réalisation d'une futur c'entre de c'ollecte et de valorisation des déchets

Liste de décisions par délégation présentée le 27 septembre 2024

Procès — verbal séance du 27 septembre 2024

Evolution de litinéraire cyclable VÉLOCÉAN

Mise à jour du tableau des effectifs