Conseil municipal du 2024-09-27
21
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
4
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Autorisation, à la SOCIÉTÉ CELLNEX INFRASTRUCTURES, de déposer une autorisation d'urbanisme pour l'implantation d'une antenne-relais arbre sur le terrain communal cadastré CY 252
Approbation des conventions relatives à l'usage des réseaux publics aériens de distribution d'électricité pour l'installation et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques
Approbation du protocole d'accord transactionnel pour la Promenade de mer
Définition des zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables ZAENR - Adoption de la cartographie municipale?
Convention tripartite pour l'installation et la maintenance d'un système de télérelève des compteurs d'eau
Toutes les délibérations exécutoires CM du 27 septembre 2024
Liste délibérations du 27 septembre 2024
Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT)
Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT)
Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la société publique locale ATLANTIA pour le palais des congrès et des festivals JACQUES-CHIRAC-ATLANTIA
Demande de fonds de concours auprès de CAP-ATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO pour les projets structurants 2024
Demande de fonds de concours auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande AGGLO pour les projets structurants
Adoption des rapports annuels d'activité des délégataires de service public pour l'exercice 2023
Cession à CAP ATLANTIQUE LA BAULE — GUÉRANDE AGGLO de sept parcelles communales, site de SAINT-SERVAIS, en vue de la réalisation d'un futur centre de collecte et de valorisation des déchets
Dénomination du Groupe scolaire Les Pléiades "Ecole LES PLEIADES DANY-LAMY"?
Dénomination du Groupe scolaire Les Pléiades "Ecole LES PLEIADES DANY-LAMY"?
Cession à CapAtlantique La Baule — Guérande Agglo de sept parcelles communales, site de Saint-Servais , en vue de la réalisation d'une futur centre de collecte et de valorisation des déchets
Liste de décisions par délégation présentée le 27 septembre 2024
Procès — verbal séance du 27 septembre 2024
Evolution de l'itinéraire cyclable VÉLOCÉAN
Mise à jour du tableau des effectifs
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