19 septembre 2024
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
DELIB2024091946 : BUDGET COMMUNAL : Décision modificative n°2
Delib2024091947 : Marche Public — Avenant au Marche Public de Travaux de Realisation du Parvis sur la RD 2152
DELIB2024091948 : MARCHE PUBLIC — Révision de lautorisation de programme de réalisation du parvis sur la RD 2152
DELIB2024091949 : SUBVENTION : PARVIS ENTREE OUEST DE BOURG - demande CRST pour la piste cyclable
DELIB2024091953 : ASSOCIATIONS : adoption d'une charte d'engagement entre les associations et la commune
DELIB2024091954 : PRESTATIONS CAF — avenant à la convention d'objectif et de financement de la CTG de la CAF
DELIB2024091951 : CCTVL : adoption du rapport d'activités et du rapport annuel de la collecte des déchets
DELIB2024091952 : POLICE : FOURRIERE — contrat de prestation de service pour la mise en fourrière de véhicules et épaves
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