CM

15 mai 2025

Baule 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (9)

Finances & Budget 4 délibérations

DELIB2025051531 : BUDGET COMMUNAL : conventions de prêt

DELIB2025051533 : FINANCES : demande de subvention dans le cadre du CRST auprès de la Région Centre pour la réhabilitation d'une friche industrielle en espace de création culturelle

DELIB2025051535 : VOIRIE : convention de groupement de commande pour lachat darceaux-vélos avec la CCTVL

DELIB2025051537 : SOCIAL : appel de fonds FAJ et FUL

Culture & Patrimoine 4 délibérations

DELIB2025051532 : PATRIMOINE : résiliation du bail emphytéotique 4,6 et 8 rue Foisnard dAbbas

DELIB2025051534 : FINANCES : PISTE CYCLABLE Nord - opération collaborative avec la commune de Meung sur Loire et la CCTVL - désignation du chef de file

DELIB2025051538 : DOMAINE PUBLIC : redevance doccupation du domaine public

DELIB2025051539 : DOMAINE PUBLIC : convention de superposition d'affectation du domaine public fluvial

Urbanisme & Travaux 1 délibération

DELIB2025051530 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché d'aménagement paysager place des bouleaux / mail

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