Conseil municipal du 2025-05-15

Baule 15 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DELIB2025051531 : BUDGET COMMUNAL : conventions de prêt - DELIB2025051530 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché daménagement paysager place des bouleaux / mail - DELIB2025051535 : VOIRIE : convention de groupement de commande pour lachat darceaux-vélos avec la CCTVL - DELIB2025051534 : FINANCES : PISTE CYCLABLE Nord - opération collaborative avec la commune de Meung sur Loire et la CCT - DELIB2025051539 : DOMAINE PUBLIC : convention de superposition daffectation du domaine public fluvial - DELIB2025051532 : PATRIMOINE : résiliation du bail emphytéotique 4,6 et 8 rue Foisnard d'Abbas - DELIB2025051533 : FINANCES : demande de subvention dans le cadre du CRST auprès de la Région Centre pour la réhabilitati - DELIB2025051537 : SOCIAL : appel de fonds FAJ et FUL - DELIB2025051538 : DOMAINE PUBLIC : redevance doccupation du domaine public

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025051531

DELIB2025051531 : BUDGET COMMUNAL : conventions de prêt

2025051533

DELIB2025051533 : FINANCES : demande de subvention dans le cadre du CRST auprès de la Région Centre pour la réhabilitation dune friche industrielle en espace de création culturelle

2025051535

DELIB2025051535 : VOIRIE : convention de groupement de commande pour lachat darceaux-vélos avec la CCTVL

2025051537

DELIB2025051537 : SOCIAL : appel de fonds FAJ et FUL

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025051532

DELIB2025051532 : PATRIMOINE : résiliation du bail emphytéotique 4,6 et 8 rue Foisnard d'Abbas

2025051534

DELIB2025051534 : FINANCES : PISTE CYCLABLE Nord - opération collaborative avec la commune de Meung sur Loire et la CCTVL - désignation du chef de file

2025051538

DELIB2025051538 : DOMAINE PUBLIC : redevance doccupation du domaine public

2025051539

DELIB2025051539 : DOMAINE PUBLIC : convention de superposition daffectation du domaine public fluvial

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025051530

DELIB2025051530 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché daménagement paysager place des bouleaux / mail

WEB recia:2025:16391:2025-05-15
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