Conseil municipal du 2025-04-25
16
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les études et travaux avenue de LYON, entre le boulevard de l'OCEAN et l'avenue SAINT-GEORGES
Autorisation du Maire à signer le marché de production de plans topographiques, de récolement, de bâtiments, production de plans de bornage et de documents d'arpentage
Avis du Conseil municipal sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage.
Approbation du guide de la commande publique et de l'achat durable
Approbation du protocole d'accord transactionnel avec la société PODELIHA pour la gestion de la résidence du BOIS d'AMOUR
Approbation de la tarification des travaux en régie
Approbation de la sollicitation du fonds de concours projet structurant CapAtlantique LA BAULE-GUÉRANDE AGGLO 2025
Prolongation de la convention relative au forfait communal de fonctionnement des établissements scolaires privés sous contrat d'association - Approbation de l'avenant
Liste de décisions par délégation présentée le 25 avril 2025
Procès — verbal séance du 25 avril 2025
Liste délibérations du 25 avril 2025
Toutes les délibérations exécutoires CM du 25 avril 2025
Approbation du règlement et du plan de formation 2025 de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC
Approbation de la modification du tableau des effectifs pour la création d'un poste d'ingénieur principal sous contrat
Approbation d'un avenant relatif à la convention d'occupation des locaux de la Maison des Assistants Maternels, avenue JULES-VERNE
Évolution du règlement municipal encadrant les locations meublées de courte durée - Application de la loi LE MEUR
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