25 avril 2025
16
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Approbation de la convention de transfert de maîtrise douvrage pour les études et travaux avenue de LYON, entre le boulevard de lOCEAN et lavenue SAINT-GEORGES
Autorisation du Maire à signer le marché de production de plans topographiques, de récolement, de bâtiments, production de plans de bornage et de documents darpentage
Avis du Conseil municipal sur le schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage
Approbation du guide de la commande publique et de lachat durable
Approbation du protocole daccord transactionnel avec la société PODELIHA pour la gestion de la résidence du BOIS dAMOUR
Approbation de la tarification des travaux en régie
Approbation de la s'ollicitation du fonds de c'oncours projet structurant C'apAtlantique LA BAULE-GUÉRANDE AGGLO 2025
Prolongation de la convention relative au forfait communal de fonctionnement des établissements scolaires privés sous contrat d'association - Approbation de lavenant
Liste de décisions par délégation présentée le 25 avril 2025
Procès — verbal séance du 25 avril 2025
Liste délibérations du 25 avril 2025
Toutes les délibérations exécutoires CM du 25 avril 2025
Approbation du règlement et du plan de formation 2025 de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC
Approbation de la modification du tableau des effectifs pour la création d'un poste dingénieur principal sous contrat
Approbation d'un avenant relatif à la convention doccupation des locaux de la Maison des Assistants Maternels, avenue JULES-VERNE
Évolution du règlement municipal encadrant les locations meublées de courte durée - Application de la loi LE MEUR
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