26 mai 2023

Procès verbal CM 26 mai 2023

Liste délibérations du 26 mai 2023

Toutes les délibérations exécutoires CM 26 mai 2023

Désignation du référent déontologue des élus membres du Conseil municipal

Demande de s'urclassement d'émographique de la commune dans la c'atégorie des villes de 80 000 à ?150 000 habitants

Modalités de dissolution du SIVU de laérodrome

Attribution marché travaux de rénovation du centre équestre

Attribution marché travaux de réfection de couverture et détanchéité de 4 bâtiments municipaux - relance lots 1 et 2

Dénomination de la voie de desserte de l'opération ARBM avenue de Rochalot

Bilan foncier de l'année 2022

Régularisation de la régie davances Finances

Attribution de subventions aux clubs sportifs. Premier versement en lien avec loffice municipal des sports (OMS)

Autorisation de signer une convention de portage foncier et de mise à disposition par lEPF de Loire-Atlantique au profit de la commune suite à la préemption du terrain situé 12 route de Ker Rivaud d'

Autorisation de signer une convention de portage foncier et de mise à disposition par lEPF de Loire-Atlantique au profit de la commune suite à la préemption du terrain cadastré CY 95 et 96, avenue du

Convention avec C'AP Atlantique pour le transport des élèves à la voile scolaire

Tableau des effectifs au 1er juin 2023

Approbation de la convention de partenariat conclue avec lOrdre de la Libération

Liste de décisions par délégation présentée le 26 mai 2023

Evolution de la dotation des agents de la police municipale