Conseil municipal du 2023-07-28

Baule 28 juillet 2023 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Dénomination des halles du marché - Approbation de la procédure de désaffectation et de déclassement de l'école maternelle des Pléiades - Budget supplémentaire 2023 - Plan local d'urbanisme (PLU) Approbation de la modification n°3 - Toutes les délibérations exécutoires CM 28juillet 2023 - Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de servitude et de mise à disposition avec la société Enedis, - Attribution d'une subvention à l'amicale des Sapeurs-Pompiers La Baule - Guérande - Procès verbal CM 28 juillet 2023 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Approbation de la convention avec le comité départemental de randonnée de Loire-Atlantique - Liste de décisions par délégation présentée le 28 juillet 2023 - Autorisation donnée à M. le Maire de régulariser la signature d'une convention de servitude avec la société GRDF sur deu - Approbation du protocole transactionnel de l'oeuvre de M. le Corre - Modification des représentants de la collectivité dans les différents organismes - Liste délibérations du 28 juillet 2023

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 4 délibérations

Toutes les délibérations exécutoires CM 28juillet 2023

Procès verbal CM 28 juillet 2023

Liste délibérations du 28 juillet 2023

20230728

Modification des représentants de la collectivité dans les différents organismes

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20230728

Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de servitude et de mise à disposition avec la société Enedis, square du Général Masson

20230728

Autorisation donnée à M. le Maire de régulariser la signature d'une convention de servitude avec la société GRDF sur deux parcelles communales, allée du Parc de Méséména

20230728

Approbation du protocole transactionnel de l'oeuvre de M. le Corre

20230728077

Plan local d'urbanisme (PLU) Approbation de la modification n°3

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20230728

Attribution d'une subvention à l'amicale des Sapeurs-Pompiers La Baule - Guérande

20230728

Affectation des résultats de l'exercice 2022

20230728076

Budget supplémentaire 2023

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20230728

Dénomination des halles du marché

20230728

Approbation de la procédure de désaffectation et de déclassement de l'école maternelle des Pléiades

🏛️ Administration 1 délibération

Liste de décisions par délégation présentée le 28 juillet 2023

🌱 Environnement 1 délibération
20230728

Approbation de la convention avec le comité départemental de randonnée de Loire-Atlantique

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2023-07-28
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