Conseil municipal du 2023-08-25

Baule 25 août 2023 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Liste de décisions par délégation présentée le 25 août 2023 (Pas de décisions) - Autorisation donnée au préfet de soumettre à enquête publique unique le dossier relatif à la promenade de mer, au titre - Approbation de subventions au profit d'associations - Approbation du règlement d'attribution des subventions communales versées aux associations de la ville de La Baule-Escou - Procès verbal CM 25 août 2023 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de Madame Miléna Surreau - Approbation de l'avenant au contrat de délégation de service public portant sur la restauration municipale avec la SPL R - Approbation de la convention pour le relais de la flamme olympique avec les villes traversées - Approbation de la convention avec le Comité des jeux olympiques et paralympiques 2024 pour le relais de la flamme - Tableau des effectifs au 1er septembre 2023 - Cession après déclassement du domaine public d'un délaissé communal d'environ 90 m2, impasse du Puits - Approbation d'une subvention au profit du festival de la fiction et documentaire du film politique - Liste délibérations du 25 août 2023 - Toutes les délibérations exécutoires CM 25 août 2023

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1324

Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de Madame Miléna Surreau

1331

Approbation d'une subvention au profit du festival de la fiction et documentaire du film politique

1364

Approbation de la convention pour le relais de la flamme olympique avec les villes traversées

20230825087

Approbation de la convention avec le Comité des jeux olympiques et paralympiques 2024 pour le relais de la flamme

20230825093

Approbation de subventions au profit d'associations

20230825095

Approbation du règlement d'attribution des subventions communales versées aux associations de la ville de La Baule-Escoublac

📄 Autres decisions 3 délibérations

Procès verbal CM 25 août 2023

Liste délibérations du 25 août 2023

Toutes les délibérations exécutoires CM 25 août 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1348

Autorisation donnée au préfet de soumettre à enquête publique unique le dossier relatif à la promenade de mer, au titre du permis d'aménager et de la demande de concession du domaine public maritime.

20230825089

Approbation de l'avenant au contrat de délégation de service public portant sur la restauration municipale avec la SPL Restauration presqu'île

🏛️ Administration 1 délibération

Liste de décisions par délégation présentée le 25 août 2023 (Pas de décisions)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1342

Cession après déclassement du domaine public d'un délaissé communal d'environ 90 m2, impasse du Puits

👥 Ressources humaines 1 délibération
20230825096

Tableau des effectifs au 1er septembre 2023

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2023-08-25
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