Conseil municipal du 2023-08-25
14
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de Madame Miléna Surreau
Approbation d'une subvention au profit du festival de la fiction et documentaire du film politique
Approbation de la convention pour le relais de la flamme olympique avec les villes traversées
Approbation de la convention avec le Comité des jeux olympiques et paralympiques 2024 pour le relais de la flamme
Approbation de subventions au profit d'associations
Approbation du règlement d'attribution des subventions communales versées aux associations de la ville de La Baule-Escoublac
Procès verbal CM 25 août 2023
Liste délibérations du 25 août 2023
Toutes les délibérations exécutoires CM 25 août 2023
Autorisation donnée au préfet de soumettre à enquête publique unique le dossier relatif à la promenade de mer, au titre du permis d'aménager et de la demande de concession du domaine public maritime.
Approbation de l'avenant au contrat de délégation de service public portant sur la restauration municipale avec la SPL Restauration presqu'île
Liste de décisions par délégation présentée le 25 août 2023 (Pas de décisions)
Cession après déclassement du domaine public d'un délaissé communal d'environ 90 m2, impasse du Puits
Tableau des effectifs au 1er septembre 2023
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