CM

25 août 2023

Baule 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations
1324

Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de Madame Miléna Surreau

1331

Approbation d'une subvention au profit du festival de la fiction et documentaire du film politique

1364

Approbation de la convention pour le relais de la flamme olympique avec les villes traversées

Approbation de la convention avec le Comité des jeux olympiques et paralympiques 2024 pour le relais de la flamme

Approbation de subventions au profit d'associations

Approbation du règlement dattribution des subventions communales versées aux associations de la ville de La Baule-Escoublac

Autres decisions 3 délibérations

Procès verbal CM 25 août 2023

Liste délibérations du 25 août 2023

Toutes les délibérations exécutoires CM 25 août 2023

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1348

Autorisation donnée au préfet de soumettre à enquête publique unique le dossier relatif à la promenade de mer, au titre du permis daménager et de la demande de concession du domaine public maritime

Approbation de lavenant au contrat de délégation de service public portant sur la restauration municipale avec la SPL Restauration presqu'île

Administration 1 délibération

Liste de décisions par délégation présentée le 25 août 2023 (Pas de décisions)

Culture & Patrimoine 1 délibération
1342

Cession après déclassement du domaine public d'un délaissé communal denviron 90 m2, impasse du Puits

Ressources humaines 1 délibération

Tableau des effectifs au 1er septembre 2023

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.