15 décembre 2023

Garantie demprunt à CISN Résidences Locatives pour l'opération de logements locatifs "Le Mesemena Résidence saisonnière"

Approbation des taux des impositions directes locales 2024

Clôture du budget annexe locations de salles

Décision modificative n°2 — Budget annexe aérodrome

Compte administratif 2023 — SIVU de laéroport

Approbation de la politique tarifaire 2024

Budget supplémentaire 2023 — SIVU de laéroport

Compte de gestion 2023 — S'IVU de l'aéroport

Adoption du budget primitif 2024

Politique tarifaire 2024 Aérodrome redevance stationnement (erreur matérielle sélection onglet)

Révision des opérations suivies en autorisations de programme / crédits de paiement

Désignation du lauréat du concours de maîtrise douvre pour la construction d'un équipement public dédié à la Police Municipale de la commune de La Baule-Escoublac et à l'espace départemental des soli

Autorisation du Maire à signer le marché global de performance pour la gestion énergétique, exploitation-maintenance, (re)construction partielle des installations déclairage, de signalisation lumineu

Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de requalification de la promenade de mer de La Baule-Escoublac, espaces publics, Tranche 1

Dénomination de la voie du PEM Nord

Schéma Régional d'Aménagement, de Développement D'urable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) : C'omposition de la c'onférence régionale de gouvernance?

Réaménagement de la promenade de mer : déclaration de projet sur lintérêt général de l'opération

Toutes les délibérations exécutoires CM du 15 décembre 2023

Liste délibérations du 15 décembre 2023

Création du comité consultatif des taxis et de la commission communale des taxis

Dissolution du SIVU de laéroport au 30 juin 2023

Liste de décisions par délégation présentée le 15 décembre 2023

Procès — verbal séance du 15 décembre 2023

Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil de "Ma région virtuose"

Approbation d'une convention daction foncière et de mise à disposition, par lEtablissement public foncier (EPF) de Loire-Atlantique, au profit de la commune suite à la préemption du terrain cadastré