Conseil municipal du 2025-07-25

Baule 25 juillet 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Approbation de la convention de partenariat avec le cinéma GULF STREAM pour le plan cinéma scolaire 2025 - Liste de décisions par délégation présentée le 25 juillet 2025 - 2ème envoi avec annexes nécessaires - Avis de la commune de La Baule-Escoublac sur le projet de révision du SCoT DE CapA - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC, le CCAS de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLA - Liste délibérations du 25 juillet 2025 - Procès-verbal séance du 25 juillet 2025 - Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable en vue de procéder à la division en jouis - Approbation de la convention pour la gestion des équipements du pôle d'échanges multimodal de la gare de LA BAULE-ESCOUB - Présentation du rapport d'activité des services de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC pour l'exercice 2024 - Acquisition auprès de la SCCV LES SALINES d'une emprise d'environ 290 m² sur la limite Ouest de l'opération "LES VOILES - Dénomination de l'espace situé à l'intersection du boulevard du Docteur MAURICE-CHEVREL et de l'avenue des ONDINES "Squa - Toutes les délibérations exécutoires CM du 25 juillet 2025 - Autorisation donnée à la société FREE MOBILE de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme pour l'implantation d'une - Approbation d'un avenant à la convention conclue avec la MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE (MJC) - Avis de la commune de LA BAULE-ESCOUBLAC sur le projet de révision du SCoT de CapAtlantique LA BAULE GUÉRANDE AGGLO arrê - Autorisation donnée à la société DÉFINATURE pour déposer une demande d'autorisation d'urbanisme en vue de l'aménagement

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
3287

Autorisation donnée à la société FREE MOBILE de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme pour l'implantation d'une antenne-relais "arbre", site de l'ancien camping du BOIS D'AMOUR

3422

Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC, le CCAS de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC et CapAtlantique LA BAULE-GUERANDE AGGLO pour la passation de marchés relatifs

3425

Approbation de la convention pour la gestion des équipements du pôle d'échanges multimodal de la gare de LA BAULE-ESCOUBLAC

3428

Avis de la commune de LA BAULE — ESCOUBLAC sur le projet de révision du SCoT de CapAtlantique LA BAULE GUÉRANDE AGGLO arrêté par délibération du Conseil communautaire du 24 avril 2025

3430

Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable en vue de procéder à la division en jouissance de trois lots, site de l'ancien camping du BOIS D'AMOUR

3432

Autorisation donnée à la société DÉFINATURE pour déposer une demande d'autorisation d'urbanisme en vue de l'aménagement d'un parcours accrobranche sur l'emprise désignée "lot 3", site de l'ancien camp

3434

Acquisition auprès de la SCCV LES SALINES d'une emprise d'environ 290 m² sur la limite Ouest de l'opération "LES VOILES BLEUES", avenue des NOËLLES

3438

Dénomination de l'espace situé à l'intersection du boulevard du Docteur MAURICE-CHEVREL et de l'avenue des ONDINES "Square SACHA-GUITRY"

20250725

2ème envoi avec annexes nécessaires — Avis de la commune de La Baule-Escoublac sur le projet de révision du SCoT DE CapAtlantique La Baule Guérande Agglo arrêté par délibération du Conseil communautai

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste de décisions par délégation présentée le 25 juillet 2025

Procès — verbal séance du 25 juillet 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations

Liste délibérations du 25 juillet 2025

Toutes les délibérations exécutoires CM du 25 juillet 2025

🎓 Éducation 1 délibération
3368

Approbation de la convention de partenariat avec le cinéma GULF STREAM pour le plan cinéma scolaire 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3370

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec la MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE (MJC)

💶 Finances & Budget 1 délibération
3377

Présentation du rapport d'activité des services de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC pour l'exercice 2024

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2025-07-25
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