CM

25 juillet 2025

Baule 16 délibérations

16

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

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Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
3287

Autorisation donnée à la société FREE MOBILE de déposer une demande dautorisation d'urbanisme pour l'implantation d'une antenne-relais "arbre", site de lancien camping du BOIS DAMOUR

3422

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes entre la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC, le CCAS de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC et C'apAtlantique LA BAULE-GUERANDE AGGLO pour la passation de marchés relatifs

3425

Approbation de la convention pour la gestion des équipements du pôle déchanges multimodal de la gare de LA BAULE-ESCOUBLAC

3428

Avis de la commune de LA BAULE — ESCOUBLAC sur le projet de révision du SCoT de CapAtlantique LA BAULE GUÉRANDE AGGLO arrêté par délibération du Conseil communautaire du 24 avril 2025

3430

Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable en vue de procéder à la division en jouissance de trois lots, site de lancien camping du BOIS DAMOUR

3432

Autorisation donnée à la société DÉFINATURE pour déposer une demande dautorisation d'urbanisme en vue de l'aménagement d'un parcours accrobranche sur lemprise désignée "lot 3", site de lancien camp

3434

Acquisition auprès de la SCCV LES SALINES d'une emprise denviron 290 m² sur la limite Ouest de l'opération "LES VOILES BLEUES", avenue des NOËLLES

3438

Dénomination de l'espace situé à lintersection du boulevard du Docteur MAURICE-CHEVREL et de lavenue des ONDINES "Square SACHA-GUITRY"

2ème envoi avec annexes nécessaires — Avis de la commune de La Baule-Escoublac sur le projet de révision du SCoT DE CapAtlantique La Baule Guérande Agglo arrêté par délibération du Conseil communautai

Administration 2 délibérations

Liste de décisions par délégation présentée le 25 juillet 2025

Procès — verbal séance du 25 juillet 2025

Autres decisions 2 délibérations

Liste délibérations du 25 juillet 2025

Toutes les délibérations exécutoires CM du 25 juillet 2025

Éducation 1 délibération
3368

Approbation de la convention de partenariat avec le cinéma GULF STREAM pour le plan cinéma scolaire 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
3370

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec la MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE (MJC)

Finances & Budget 1 délibération
3377

Présentation du rapport d'activité des services de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC pour l'exercice 2024

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