Conseil municipal du 2025-07-15

Baule 15 juillet 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Social & Santé

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au cours du mois de mai 2025 - Convention de partenariat et de financement avec la CAF pour le Relais Petite Enfance - Modification du tableau des effectifs - Adoption du règlement de formation - Contrat de prestation de service pour l'intervention d'un référent santé et accueil inclusif (RSAI) - Adoption du procès-verbal du 21 mai 2025 - Mise à jour des tarifs du CCAS - Mise à jour du règlement de fonctionnement de l'hébergement d'urgence et temporaire - Compte-rendu des décisions prises en commission permanente - Sortie d'inventaire et vente d'un véhicule - Contribution 2025 au Fonds de Solidarité pour le logement (FSL) - Convention entre le CCAS de la Baule-Escoublac et EDF

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Délibérations (12)

❤️ Social & Santé 6 délibérations
31

Adoption du procès — verbal du 21 mai 2025

32

Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au cours du mois de mai 2025

33

Compte — rendu des décisions prises en commission permanente

34

Convention de partenariat et de financement avec la CAF pour le Relais Petite Enfance

38

Convention entre le CCAS de la Baule — Escoublac et EDF

39

Mise à jour du règlement de fonctionnement de l'hébergement d'urgence et temporaire

💶 Finances & Budget 3 délibérations
36

Mise à jour des tarifs du CCAS

37

Contribution 2025 au Fonds de Solidarité pour le logement (FSL)

40

Sortie d'inventaire et vente d'un véhicule

👥 Ressources humaines 2 délibérations
41

Adoption du règlement de formation

42

Modification du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
35

Contrat de prestation de service pour l'intervention d'un référent santé et accueil inclusif (RSAI)

WEB capatlantique:264400508_deliberations_liste:2025-07-15
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