24 octobre 2025
17
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Révision de l'opération suivie en Autorisation de Programme / Crédits de Paiement : Requalification de léclairage public
Révision de l'opération suivie en Autorisation de programme / Crédits de paiement : requalification de léclairage public
Approbation de la s'ollicitation du fonds de c'oncours général 2025 auprès de C'apAtlantique LA BAULE-GUÉRANDE AGGLO
Budget 2025 — Décision modificative n°7 du budget principal et du budget annexe Centre de stages et décision modificative n°1 des budgets annexes Halles et marchés et Aérodrome
Mise à jour de la gestion des états de lactif
Approbation de la s'ollicitation du fonds de c'oncours général 2025 auprès de C'apAtlantique La Baule Guérande AGGLO
Liste délibérations du 24 octobre 2025
Toutes les délibérations exécutoires CM du 24 octobre 2025
Ordre du jour séance du 24 octobre 2025
Approbation du lancement de la DUP conjointe pour la voie verte du quartier de lImmaculée à la zone de Brais Pédras - Saint-Nazaire et La Baule-Escoublac et désignation de Saint-Nazaire AGGLO en tant
Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et ou sur le domaine public
Approbation de lavenant à la convention tripartite pour linstallation et la maintenance d'un système de télérelève de compteurs deau
Instauration d'un périmètre de prise en considération du lancement d'une démarche de projet urbain d'aménagement sur le secteur des Salines
Rétrocession à la commune de la parcelle F 427 dite Chemin de Taubry
Liste de décisions par délégation présentée le 24 octobre 2025
Procès — verbal séance du 24 octobre 2025
Cession de la parcelle AZ 295(p) s'ise chemin de Gravelais
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