CM

19 novembre 2025

Baule 6 délibérations

6

délibérations

4

Social & Santé

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Social & Santé 4 délibérations
53

Adoption du Procès — verbal du conseil dadministration du 17 septembre 2025

54

Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au cours des mois de septembre et octobre 2025

55

Compte — rendu des décisions prises en commission permanente

58

Tarification du repas des aînés baulois

Finances & Budget 2 délibérations
56

Autorisation dengager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

57

Admissions en non-valeur

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