Conseil municipal du 2026-01-23

Baule 23 janvier 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Approbation des nouveaux statuts de Territoires énergie 44 (TE44) et approbation du rapport d'activités 2024 - Autorisation du Maire à signer le marché relatif à des missions d'études géotechniques - Marché relatif au nettoyage des halles du marché et de ses abords, ainsi que le nettoyage de sanitaires automatiques de - Approbation d'une subvention au profit de la société publique locale pour le palais des congrès et des festivals - JACQU - Approbation de la modification des statuts du SIVU de la fourrière pour animaux de la presqu'ile guérandaise - Autorisation du Maire à signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'un bâtiment accueillant un hôtel de P - Liste délibérations du 13 février 2026 - Procès-verbal séance du 13 février 2026 - Approbation des conventions avec les associations subventionnées à + 23 000 ? et subventions aux associations pour l'exe - Approbation d'une subvention pour le CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC - Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public - Mise à jour du tableau des effectifs - Liste de décisions par délégation présentée le 13 février 2026 - Ordre du jour séance du 23 janvier 2026 - Toutes les délibérations exécutoires CM du 13 février 2026

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 4 délibérations

Liste délibérations du 13 février 2026

Ordre du jour séance du 23 janvier 2026

Toutes les délibérations exécutoires CM du 13 février 2026

3976

Approbation de la modification des statuts du SIVU de la fourrière pour animaux de la presqu'ile guérandaise

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
3779

Autorisation du Maire à signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'un bâtiment accueillant un hôtel de Police municipale (PM) et un Espace Départemental des Solidarités (EDS) à LA BAUL

3831

Autorisation du Maire à signer le marché relatif à des missions d'études géotechniques

3979

Marché relatif au nettoyage des halles du marché et de ses abords, ainsi que le nettoyage de sanitaires automatiques de LA BAULE-ESCOUBLAC

4000

Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

💶 Finances & Budget 3 délibérations
3980

Approbation d'une subvention pour le CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC

3981

Approbation d'une subvention au profit de la société publique locale pour le palais des congrès et des festivals - JACQUES-CHIRAC - ATLANTIA

3982

Approbation des conventions avec les associations subventionnées à + 23 000 ? et subventions aux associations pour l'exercice 2026.

🏛️ Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 13 février 2026

Liste de décisions par délégation présentée le 13 février 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
3912

Mise à jour du tableau des effectifs

🌱 Environnement 1 délibération
3977

Approbation des nouveaux statuts de Territoires énergie 44 (TE44) et approbation du rapport d'activités 2024

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2026-01-23
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