23 janvier 2026

Liste délibérations du 13 février 2026

Ordre du jour séance du 23 janvier 2026

Toutes les délibérations exécutoires CM du 13 février 2026

Approbation de la modification des statuts du SIVU de la fourrière pour animaux de la presqu'ile guérandaise

Autorisation du Maire à signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'un bâtiment accueillant un hôtel de Police municipale (PM) et un Espace Départemental des Solidarités (EDS) à LA BAUL

Autorisation du Maire à signer le marché relatif à des missions détudes géotechniques

Marché relatif au nettoyage des halles du marché et de ses abords, ainsi que le nettoyage de sanitaires automatiques de LA BAULE-ESCOUBLAC

Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

Approbation d'une subvention pour le CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC

Approbation d'une subvention au profit de la société publique locale pour le palais des congrès et des festivals - JACQUES-CHIRAC - ATLANTIA

Approbation des conventions avec les associations subventionnées à + 23 000 ? et subventions aux associations pour l'exercice 2026

Procès — verbal séance du 13 février 2026

Liste de décisions par délégation présentée le 13 février 2026

Mise à jour du tableau des effectifs

Approbation des nouveaux statuts de Territoires énergie 44 (TE44) et approbation du rapport d'activités 2024