13 février 2026
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Régularisation partielle de lemplacement réservé n°2N grevant la propriété de la Société immobilière ROCHE VILAINE
Acquisition auprès du Diocèse de NANTES de la Chapelle du SACRÉ-COEUR, 1 avenue HENRI-CADO - Préservation du patrimoine et création d'un lieu dexposition culturelle
Attribution d'un n'umérotage des établissements de plage le l'ong de la Promenade de Mer
Approbation du contrat de cession de droits d'utilisation du logo des "DERBYS DE LA BAULE"
Attribution de lappel à manifestation d'intérêt pour la gestion et lexploitation des sites du SPORTING et du GARDEN - ALICE-MILLIAT
Liste délibérations du 13 février 2026
Ordre du jour séance du 13 février 2026
Toutes les délibérations exécutoires CM du 13 février 2026
Approbation du renouvellement de classement en "Station touristique"
Liste de décisions par délégation présentée le 13 février 2026
Procès — verbal séance du 13 février 2026
Approbation de lattribution de compensation d'investissement provisoire 2026
Approbation de la grille tarifaire pour le tennis club et l'organisation des compétitions et tournois
Approbation de la convention de mise à disposition demplacements pour le stationnement de véhicules au profit de LA POSTE sur le parking situé avenue HENRI-BERTHO
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