Conseil municipal du 2026-02-13

Baule 13 février 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Liste de décisions par délégation présentée le 13 février 2026 - Attribution de l'appel à manifestation d'intérêt pour la gestion et l'exploitation des sites du SPORTING et du GARDEN - - Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2026 - Liste délibérations du 13 février 2026 - Approbation de la grille tarifaire pour le tennis club et l'organisation des compétitions et tournois - Approbation du renouvellement de classement en "Station touristique" - Procès-verbal séance du 13 février 2026 - Acquisition auprès du Diocèse de NANTES de la Chapelle du SACRÉ-COEUR, 1 avenue HENRI-CADO - Préservation du patrimoine - Ordre du jour séance du 13 février 2026 - Toutes les délibérations exécutoires CM du 13 février 2026 - Approbation du contrat de cession de droits d'utilisation du logo des "DERBYS DE LA BAULE" - Régularisation partielle de l'emplacement réservé n°2N grevant la propriété de la Société immobilière ROCHE VILAINE - Approbation de la convention de mise à disposition d'emplacements pour le stationnement de véhicules au profit de LA POS - Attribution d'un numérotage des établissements de plage le long de la Promenade de Mer

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
3872

Régularisation partielle de l'emplacement réservé n°2N grevant la propriété de la Société immobilière ROCHE VILAINE

4022

Acquisition auprès du Diocèse de NANTES de la Chapelle du SACRÉ-COEUR, 1 avenue HENRI-CADO - Préservation du patrimoine et création d'un lieu d'exposition culturelle

4025

Attribution d'un numérotage des établissements de plage le long de la Promenade de Mer

4026

Approbation du contrat de cession de droits d'utilisation du logo des "DERBYS DE LA BAULE"

4034

Attribution de l'appel à manifestation d'intérêt pour la gestion et l'exploitation des sites du SPORTING et du GARDEN - ALICE-MILLIAT

📄 Autres decisions 4 délibérations

Liste délibérations du 13 février 2026

Ordre du jour séance du 13 février 2026

Toutes les délibérations exécutoires CM du 13 février 2026

4043

Approbation du renouvellement de classement en "Station touristique"

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste de décisions par délégation présentée le 13 février 2026

Procès — verbal séance du 13 février 2026

💶 Finances & Budget 2 délibérations
4030

Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2026

4048

Approbation de la grille tarifaire pour le tennis club et l'organisation des compétitions et tournois

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3856

Approbation de la convention de mise à disposition d'emplacements pour le stationnement de véhicules au profit de LA POSTE sur le parking situé avenue HENRI-BERTHO

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