8 juin 2018
28
délibérations
10
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Compte de gestion 2017
Compte administratif 2017
Affectation des résultats 2017
Bs 2018
Attractivité commerciale
Abattement de la taxe foncière bâtie pour les locaux commerciaux
Garantie demprunt à ESPACE DOMICILE pour l'opération VEFA CHATELAINE
Mise en place de la dépénalisation du stationnement payant
Transfert en fonctionnement des placements du legs Boesch
Virement de crédits sur dépenses imprévues d'investissement
Bilan de la politique foncière 2017
Cession de terrains à la société FRANCELOT pour l'opération OAP J'OLIOT C'URIE
Régularisation des emprises foncières du SIVU de laérodrome au bénéfice de la commune
Régularisation d'un alignement route du Château
Signature de convention de veille foncière avec CAP ATLANTIQUE et la SAFER
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
Révision du site patrimonial remarquable et constitution de la commission locale
Autorisation donnée au Maire de dépose un dossier dautorisation de travaux pour le boulodrome
Avenant au contrat de DSP pour la gestion du centre des congrès Atlantia
Groupement de commandes Etudes préalables au réaménagement du bd de mer
Marché pour le parking des Roches rouges
Groupement de commandes avec CAP Atlantique
Convention de mise à disposition de personnel avec CAP Atlantique
Avenant convention sauveteurs SNSM, villes du Pouliguen, de Pornichet, de Saint-Nazaire et de La Baule-Escoublac
Indemnité de départ volontaire
Convention d'accueil de bénévoles pour l'organisation du TOUR DE FRANCE
Approbation du schéma vélo de CAP ATLANTIQUE
Convention avec le CPIE L'OIRE OCEAN et le C'OREPEN pour une étude sur la pêche à pied
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