Conseil municipal du 2018-06-08

Baule 8 juin 2018 28 délibérations
Document source

28

délibérations

10

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Marché pour le parking des Roches rouges - Compte de gestion 2017 - Virement de crédits sur dépenses imprévues d'investissement - Révision du site patrimonial remarquable et constitution de la commission locale - Modification du règlement intérieur de la bibliothèque - Compte administratif 2017 - Approbation du schéma vélo de CAP ATLANTIQUE - Convention d'accueil de bénévoles pour l'organisation du TOUR DE FRANCE - Convention avec le CPIE LOIRE OCEAN et le COREPEN pour une étude sur la pêche à pied - Autorisation donnée au Maire de dépose un dossier d'autorisation de travaux pour le boulodrome - Indemnité de départ volontaire - BS 2018 - Garantie d'emprunt à ESPACE DOMICILE pour l'opération VEFA CHATELAINE - Signature de convention de veille foncière avec CAP ATLANTIQUE et la SAFER - Cession de terrains à la société FRANCELOT pour l'opération OAP JOLIOT CURIE - Régularisation d'un alignement route du Château - Avenant au contrat de DSP pour la gestion du centre des congrès Atlantia - Abattement de la taxe foncière bâtie pour les locaux commerciaux - Affectation des résultats 2017 - Groupement de commandes Etudes préalables au réaménagement du bd de mer

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
1

Compte de gestion 2017

2

Compte administratif 2017

3

Affectation des résultats 2017

4

BS 2018

5

Attractivité commerciale

6

Abattement de la taxe foncière bâtie pour les locaux commerciaux

8

Garantie d'emprunt à ESPACE DOMICILE pour l'opération VEFA CHATELAINE

10

Mise en place de la dépénalisation du stationnement payant

20

Transfert en fonctionnement des placements du legs Boesch

21

Virement de crédits sur dépenses imprévues d'investissement

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
7

Bilan de la politique foncière 2017

9

Cession de terrains à la société FRANCELOT pour l'opération OAP JOLIOT CURIE

12

Régularisation des emprises foncières du SIVU de l'aérodrome au bénéfice de la commune

13

Régularisation d'un alignement route du Château

14

Signature de convention de veille foncière avec CAP ATLANTIQUE et la SAFER

18

Modification du règlement intérieur de la bibliothèque

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
11

Révision du site patrimonial remarquable et constitution de la commission locale

15

Autorisation donnée au Maire de dépose un dossier d'autorisation de travaux pour le boulodrome

19

Avenant au contrat de DSP pour la gestion du centre des congrès Atlantia

22

Groupement de commandes Etudes préalables au réaménagement du bd de mer

23

Marché pour le parking des Roches rouges

23

Groupement de commandes avec CAP Atlantique

👥 Ressources humaines 4 délibérations
24

Convention de mise à disposition de personnel avec CAP Atlantique

25

Avenant convention sauveteurs SNSM, villes du Pouliguen, de Pornichet, de Saint-Nazaire et de La Baule-Escoublac

26

Indemnité de départ volontaire

27

Convention d'accueil de bénévoles pour l'organisation du TOUR DE FRANCE

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
16

Approbation du schéma vélo de CAP ATLANTIQUE

🌱 Environnement 1 délibération
17

Convention avec le CPIE LOIRE OCEAN et le COREPEN pour une étude sur la pêche à pied

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2018-06-08
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