Conseil municipal du 2018-06-14

Baule 14 juin 2018 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Éducation

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Détermination des tarifs de location de la salle des fêtes - Détermination des tarifs - Détermination des tarifs - Détermination des tarifs du Centre de Loisirs du Mercredi - Détermination des tarifs 2018-2019 - Détermination des tarifs 2018-2019 - Versement de la subvention à l’association organisatrice - Détermination des tarifs d’occupation du domaine public et versement de la subvention à l’association - Vente parcelle à LD MENUISERIES - Convention avec INSEE pour dématérialisation des bulletins d’état civil - Versement indemnité de conseil au percepteur

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2018061428

Versement indemnité de conseil au percepteur

2018061431

Détermination des tarifs d’occupation du domaine public et versement de la subvention à l’association

2018061432

Versement de la subvention à l’association organisatrice

2018061435

Détermination des tarifs du Centre de Loisirs du Mercredi

2018061438

Détermination des tarifs de location de la salle des fêtes

🎓 Éducation 3 délibérations
2018061433

Détermination des tarifs 2018-2019

2018061434

Détermination des tarifs 2018-2019

2018061437

Détermination des tarifs

📄 Autres decisions 1 délibération
2018061429

Convention avec INSEE pour dématérialisation des bulletins d’état civil

🌱 Environnement 1 délibération
2018061430

Vente parcelle à LD MENUISERIES

🛡️ Sécurité 1 délibération
2018061436

Détermination des tarifs

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