Conseil municipal du 2019-03-08

Baule 8 mars 2019 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Travaux de réfection d'étanchéité et de couverture de 4 bâtiments communaux, demande de subventions - Modification du tableau des dlégués aux conseils d'administration des collèges Grand Air et Eric Tabarly - Régularisation des emprises à usage de trottoirs et de stationnements aménagées au droit de la propriété Les Evens - 212 - Travaux de réhabilitation et de mise en conformité de la mairie annexe du Guézy - autorisation du Maire à signer le marc - Autorisation d'activités accessoires - DSP relative aux mobiliers urbains d'informations municipales et publicitaire et d'abris voyageurs - Tableau des effectifs - Convention de mutualisation informatique 2019/2014 - Convention de partenariat, mise à disposition de personnel CAP Atlantique/mairie - Avis sur la demande d'adhésion de la commune de FEREL au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise - Autorisation données à M. le Maire ou son représentant de déposer 1 dossier A.T. et 1 dossier P.C. sur des propriétés co - Arrêt de l'adhésion à l'association française du conseil des communes et régions d'Europe - Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée - Enquête publique : avis du Conseil municipal sur le projet de travaux du contrat territorial milieux aquatiques de la Pr - Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 2 du PLU - Déclassement du DP et cession à la famille DESMET d'un garage implanté sur le parking des Frênes - Travaux de remplacement des 5 centrales de traitement d'air au cinéma Le Gulf Stream - LA BAULE-autorisation du Maire à - Signature de la charte du plan Mercredi - Avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de protection contre l'érosion de la plage de La Baule par le système ECOPLAG - Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
77

DSP relative aux mobiliers urbains d'informations municipales et publicitaire et d'abris voyageurs

80

Enquête publique : avis du Conseil municipal sur le projet de travaux du contrat territorial milieux aquatiques de la Presqu'ile de Guérande

81

Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 2 du PLU

84

Autorisation données à M. le Maire ou son représentant de déposer 1 dossier A.T. et 1 dossier P.C. sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

90

Avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de protection contre l'érosion de la plage de La Baule par le système ECOPLAGE

91

Travaux de réhabilitation et de mise en conformité de la mairie annexe du Guézy - autorisation du Maire à signer le marché

92

Travaux de remplacement des 5 centrales de traitement d'air au cinéma Le Gulf Stream - LA BAULE-autorisation du Maire à signer le marché

96

Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée

💶 Finances & Budget 4 délibérations
83

Travaux de réfection d'étanchéité et de couverture de 4 bâtiments communaux, demande de subventions

86

Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire

88

Subventions aux associations 2019

89

Arrêt de l'adhésion à l'association française du conseil des communes et régions d'Europe

👥 Ressources humaines 4 délibérations
87

Convention de mutualisation informatique 2019/2014

93

Convention de partenariat, mise à disposition de personnel CAP Atlantique/mairie

94

Autorisation d'activités accessoires

95

Tableau des effectifs

🌱 Environnement 2 délibérations
76

Modification du tableau des dlégués aux conseils d'administration des collèges Grand Air et Eric Tabarly

85

Signature de la charte du plan Mercredi

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
78

Déclassement du DP et cession à la famille DESMET d'un garage implanté sur le parking des Frênes

82

Régularisation des emprises à usage de trottoirs et de stationnements aménagées au droit de la propriété Les Evens - 212, avenue de Lattre de Tassigny

📄 Autres decisions 1 délibération
79

Avis sur la demande d'adhésion de la commune de FEREL au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2019-03-08
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