8 mars 2019
21
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
DSP relative aux mobiliers urbains dinformations municipales et publicitaire et dabris voyageurs
Enquête publique : avis du Conseil municipal sur le projet de travaux du contrat territorial milieux aquatiques de la Presqu'ile de Guérande
Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 2 du PLU
Autorisation données à M. le Maire ou son représentant de déposer 1 dossier A.T. et 1 dossier P.C. sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
Avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de protection contre lérosion de la plage de La Baule par le système ECOPLAGE
Travaux de réhabilitation et de mise en conformité de la mairie annexe du Guézy - autorisation du Maire à signer le marché
Travaux de remplacement des 5 centrales de traitement dair au cinéma Le Gulf Stream - LA BAULE-autorisation du Maire à signer le marché
Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée
Travaux de réfection détanchéité et de couverture de 4 bâtiments communaux, demande de subventions
Convention de facturation de d'épense résiduelle du transport des élèves pour la n'atation scolaire
Subventions aux associations 2019
Arrêt de ladhésion à l'association française du conseil des communes et régions dEurope
Convention de mutualisation informatique 2019/2014
Convention de partenariat, mise à disposition de personnel CAP Atlantique/mairie
Autorisation d'activités accessoires
Tableau des effectifs
Modification du tableau des dlégués aux conseils dadministration des collèges Grand Air et Eric Tabarly
Signature de la charte du plan Mercredi
Déclassement du DP et cession à la famille DESMET d'un garage implanté sur le parking des Frênes
Régularisation des emprises à usage de trottoirs et de stationnements aménagées au droit de la propriété Les Evens - 212, avenue de Lattre de Tassigny
Avis sur la demande dadhésion de la commune de FEREL au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise
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