CM

8 mars 2019

Baule 21 délibérations

21

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
77

DSP relative aux mobiliers urbains dinformations municipales et publicitaire et dabris voyageurs

80

Enquête publique : avis du Conseil municipal sur le projet de travaux du contrat territorial milieux aquatiques de la Presqu'ile de Guérande

81

Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 2 du PLU

84

Autorisation données à M. le Maire ou son représentant de déposer 1 dossier A.T. et 1 dossier P.C. sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

90

Avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de protection contre lérosion de la plage de La Baule par le système ECOPLAGE

91

Travaux de réhabilitation et de mise en conformité de la mairie annexe du Guézy - autorisation du Maire à signer le marché

92

Travaux de remplacement des 5 centrales de traitement dair au cinéma Le Gulf Stream - LA BAULE-autorisation du Maire à signer le marché

96

Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée

Finances & Budget 4 délibérations
83

Travaux de réfection détanchéité et de couverture de 4 bâtiments communaux, demande de subventions

86

Convention de facturation de d'épense résiduelle du transport des élèves pour la n'atation scolaire

88

Subventions aux associations 2019

89

Arrêt de ladhésion à l'association française du conseil des communes et régions dEurope

Ressources humaines 4 délibérations
87

Convention de mutualisation informatique 2019/2014

93

Convention de partenariat, mise à disposition de personnel CAP Atlantique/mairie

94

Autorisation d'activités accessoires

95

Tableau des effectifs

Environnement 2 délibérations
76

Modification du tableau des dlégués aux conseils dadministration des collèges Grand Air et Eric Tabarly

85

Signature de la charte du plan Mercredi

Culture & Patrimoine 2 délibérations
78

Déclassement du DP et cession à la famille DESMET d'un garage implanté sur le parking des Frênes

82

Régularisation des emprises à usage de trottoirs et de stationnements aménagées au droit de la propriété Les Evens - 212, avenue de Lattre de Tassigny

Autres decisions 1 délibération
79

Avis sur la demande dadhésion de la commune de FEREL au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise

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