CM

25 août 2020

Baule 20 délibérations

20

délibérations

11

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (20)

Autres decisions 11 délibérations
3

Composition de la commission consultative des services publics locaux

4

Désignation des membres de la commission de contrôle (listes électorales)

5

Commission communale daccessibilité

6

Renouvellement de la commission Halles et marchés

8

Renouvellement du Comité consultatif du Guézy

9

Renouvellement du Comité consultatif dEscoublac

10

Renouvellement du Comité consultatif des débits de boisson

11

Désignation aux comités sociaux de la collectivité

12

Nomination du représentant communal à la Mission locale

14

Avenant aux conventions de fonctionnement avec les OGEC

MLB 026 DEL ToutesDCM 20200825.docx

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Renouvellement de la commission des sites patrimoniaux remarquables 2020

2

Evolution de la composition de la commission dappel doffres

17

Renouvellement autorisation des jeux du casino

Finances & Budget 3 délibérations
15

Activités 2019 de la SAEM Gulf Stream

16

Subvention aux associations

18

Garantie demprunt Espace Domicile - LApparte

Éducation 1 délibération
7

Renouvellement du comité consultatif des écoles bauloises

Culture & Patrimoine 1 délibération
13

Régularisation de l'emplacement réservé auprès des Consorts VOLANT

Ressources humaines 1 délibération
19

Droit à la formation des élus

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