Conseil municipal du 2020-08-25

Baule 25 août 2020 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Subvention aux associations - Evolution de la composition de la commission d'appel d'offres - Désignation des membres de la commission de contrôle (listes électorales) - Garantie d'emprunt Espace Domicile - L'Apparte - Renouvellement du Comité consultatif d'Escoublac - Commission communale d'accessibilité - Renouvellement de la commission Halles et marchés - Renouvellement autorisation des jeux du casino - Renouvellement de la commission des sites patrimoniaux remarquables 2020 - Renouvellement du Comité consultatif des débits de boisson - Renouvellement du comité consultatif des écoles bauloises - Avenant aux conventions de fonctionnement avec les OGEC - Désignation aux comités sociaux de la collectivité - Renouvellement du Comité consultatif du Guézy - Droit à la formation des élus - Activités 2019 de la SAEM Gulf Stream - MLB_026_DEL_ToutesDCM_20200825.docx - Nomination du représentant communal à la Mission locale - Composition de la commission consultative des services publics locaux - Régularisation de l’emplacement réservé auprès des Consorts VOLANT

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 11 délibérations

MLB_026_DEL_ToutesDCM_20200825.docx

3

Composition de la commission consultative des services publics locaux

4

Désignation des membres de la commission de contrôle (listes électorales)

5

Commission communale d'accessibilité

6

Renouvellement de la commission Halles et marchés

8

Renouvellement du Comité consultatif du Guézy

9

Renouvellement du Comité consultatif d'Escoublac

10

Renouvellement du Comité consultatif des débits de boisson

11

Désignation aux comités sociaux de la collectivité

12

Nomination du représentant communal à la Mission locale

14

Avenant aux conventions de fonctionnement avec les OGEC

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Renouvellement de la commission des sites patrimoniaux remarquables 2020

2

Evolution de la composition de la commission d'appel d'offres

17

Renouvellement autorisation des jeux du casino

💶 Finances & Budget 3 délibérations
15

Activités 2019 de la SAEM Gulf Stream

16

Subvention aux associations

18

Garantie d'emprunt Espace Domicile - L'Apparte

🎓 Éducation 1 délibération
7

Renouvellement du comité consultatif des écoles bauloises

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
13

Régularisation de l’emplacement réservé auprès des Consorts VOLANT

👥 Ressources humaines 1 délibération
19

Droit à la formation des élus

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2020-08-25
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