Conseil municipal du 2020-07-31

Mesures en faveur du commerce

Compte de gestion 2019

Compte Administratif 2019

Affectation des résultats 2019

Budget Supplémentaire 2020

Rectificatif des taux des impositions directes locales 2020

Remboursement des acomptes versés par le centre de stages Jean Maurel

Tarifs de la restauration scolaire

Toutes les délibérations du CM du 31/07/2020

Désignation des délégués du Conseil municipal auprès d'organismes

Renouvellement des délégués de la SPL Bretagne Plein Sud.

Renouvellement des délégués de la SPL Atlantia

Renouvellement des délégués de la SEM Gulf Stream

Indemnités de fonction des élus

Dispositif de prise en charge des frais de missions et mandats spéciaux des élus.

Composition de la commission d'appel d'offres

Autorisations données à M. Le Maire ou son représentant en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

Marchés attribués par voie de procédure adaptée, de procédure négociée, avenants et reconductions. Information du Conseil

Création des commissions municipales

Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire municipale

Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS

Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du CCAS

Rectification d'erreur matérielle : élection de 2 adjoints

Délégation supplémentaire au Maire pour les marchés publics

Convention d"adhésion au G.I.S. T. 44 (Groupement Interprofessionnel de santé au travail)

Tableau des effectifs

Charte d'engagement : une plage sans plastique

Bilan de la politique foncière menée en 2019