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CM

25 mars 2022

Baule 10 délibérations

10

délibérations

4

Ressources humaines

2

Administration

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 4 délibérations
1

Création d'un comité social territorial commun entre la ville et le CCAS de La Baule-Escoublac

2

Approbation de la convention de mutualisation entre la ville et le CCAS

3

Approbation de la définition des modalités dastreinte

5

Tableau des effectifs au 1er avril 2022

Administration 2 délibérations

Procès — verbal_SéanceCM25mars2022

Liste des décisions prises par délégation

Autres decisions 1 délibération

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 25/03/2022

Sécurité 1 délibération
4

Règlement intérieur de la Police municipale

Finances & Budget 1 délibération
6

Garantie demprunt à l'association Jeunesse et Avenir pour l'opération "Ar Zonj". Renégociation d'un emprunt

Urbanisme & Travaux 1 délibération
7

Acquisition auprès de la ville de Guérande du terrain lieu-dit "la Rifoudière" destiné à l'aménagement d'un parc de stationnement public proche du stade François André

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