Conseil municipal du 2022-03-25

Baule 25 mars 2022 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Ressources humaines

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Administration

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Tableau des effectifs au 1er avril 2022 - Procès-verbal_SéanceCM25mars2022 - ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 25/03/2022 - Approbation de la convention de mutualisation entre la ville et le CCAS - Règlement intérieur de la Police municipale - Garantie d'emprunt à l'association Jeunesse et Avenir pour l'opération "Ar Zonj". Renégociation d'un emprunt - Liste des décisions prises par délégation - Approbation de la définition des modalités d'astreinte - Acquisition auprès de la ville de Guérande du terrain lieu-dit "la Rifoudière" destiné à l'aménagement d'un parc de stat - Création d'un comité social territorial commun entre la ville et le CCAS de La Baule-Escoublac

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
1

Création d'un comité social territorial commun entre la ville et le CCAS de La Baule-Escoublac

2

Approbation de la convention de mutualisation entre la ville et le CCAS

3

Approbation de la définition des modalités d'astreinte

5

Tableau des effectifs au 1er avril 2022

🏛️ Administration 2 délibérations

Procès — verbal_SéanceCM25mars2022

Liste des décisions prises par délégation

📄 Autres decisions 1 délibération

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 25/03/2022

🛡️ Sécurité 1 délibération
4

Règlement intérieur de la Police municipale

💶 Finances & Budget 1 délibération
6

Garantie d'emprunt à l'association Jeunesse et Avenir pour l'opération "Ar Zonj". Renégociation d'un emprunt

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
7

Acquisition auprès de la ville de Guérande du terrain lieu-dit "la Rifoudière" destiné à l'aménagement d'un parc de stationnement public proche du stade François André.

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