CM

25 février 2022

Baule 15 délibérations

15

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 7 délibérations
4

Mise en place de parkings sécurisés et automatisés pour vélos

5

Financement des études préliminaires pour la création d'un passage souterrain enetre lallée des Crocus et lavenue Saint-Hubert et la suppression du PN 401 Bbis. Demande de soutien plan France Relanc

10

Bourses individuelles en faveur des sportifs de haut niveau

11

Approbation de lattribution de compensation d'investissement provisoire 2022

12

Mise à jour du tableau des amortissements

13

Subventions aux associations, exercice 2022 et approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 euros

14

Garantie demprunt de l'opération "Trésor 235" CISN Résidences locatives

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1

L'ancement d'un appel à initiatives privées pour le déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)

3

Approbation des itinéraires du plan vélo

6

Délégation par affermage du service public pour la gestion du centre équestre

7

Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et ou sur le domaine public

Sport 2 délibérations
8

Convention relative à lutilisation des équipements sportifs municipaux avec le Conseil départemental, pour les collèges

9

Convention relative à lutilisation des équipements sportifs municipaux avec le conseil régional, pour les lycées

Autres decisions 1 délibération

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 25/02/2022

Culture & Patrimoine 1 délibération
2

Changement de dénomination de l'avenue des Sports en avenue J'ean-Pierre Beltoise

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