Conseil municipal du 2022-02-25

Baule 25 février 2022 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Sport

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Subventions aux associations, exercice 2022 et approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus d - Lancement d'un appel à initiatives privées pour le déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Délégation par affermage du service public pour la gestion du centre équestre - Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et ou sur le domaine public - ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 25/02/2022 - Approbation des itinéraires du plan vélo - Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2022 - Garantie d'emprunt de l'opération "Trésor 235" CISN Résidences locatives - Changement de dénomination de l'avenue des Sports en avenue Jean-Pierre Beltoise - Bourses individuelles en faveur des sportifs de haut niveau - Mise à jour du tableau des amortissements - Convention relative à l'utilisation des équipements sportifs municipaux avec le Conseil départemental, pour les collèges - Convention relative à l'utilisation des équipements sportifs municipaux avec le conseil régional, pour les lycées - Financement des études préliminaires pour la création d'un passage souterrain enetre l'allée des Crocus et l'avenue Sain - Mise en place de parkings sécurisés et automatisés pour vélos.

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
4

Mise en place de parkings sécurisés et automatisés pour vélos.

5

Financement des études préliminaires pour la création d'un passage souterrain enetre l'allée des Crocus et l'avenue Saint-Hubert et la suppression du PN 401 Bbis. Demande de soutien plan France Relanc

10

Bourses individuelles en faveur des sportifs de haut niveau

11

Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2022

12

Mise à jour du tableau des amortissements

13

Subventions aux associations, exercice 2022 et approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 euros.

14

Garantie d'emprunt de l'opération "Trésor 235" CISN Résidences locatives

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1

Lancement d'un appel à initiatives privées pour le déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)

3

Approbation des itinéraires du plan vélo

6

Délégation par affermage du service public pour la gestion du centre équestre

7

Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et ou sur le domaine public

⚽ Sport 2 délibérations
8

Convention relative à l'utilisation des équipements sportifs municipaux avec le Conseil départemental, pour les collèges

9

Convention relative à l'utilisation des équipements sportifs municipaux avec le conseil régional, pour les lycées

📄 Autres decisions 1 délibération

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 25/02/2022

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2

Changement de dénomination de l'avenue des Sports en avenue Jean-Pierre Beltoise

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2022-02-25
Ouvrir →

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.