Conseil municipal du 2018-09-21

Baule 21 septembre 2018 23 délibérations
Document source

23

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Rétrocession d'une parcelle à la commune correspondant à un accotement de chaussée - Acquisition auprès de la SAMO de la résidence Bole Eden - Marché d'assurance des véhicules à moteur 2019 - Tableau des effectifs - Protection sociale complémentaire prévoyance pour les agents municipaux - Acquisition d'emprises intégrées au périmètre de l'aérodrome - Avis de la commune sur le schéma départemental des gens du voyage - Autorisation de signer un acte notarié permettant un accès par télécommande aux riverains BRICE du cimetière parc - Rapport annuel d'activité du cinéma le Gulf Stream en DSP - Acquisition d'une emprise de terrain pour le désenclavement et l'extension du cimetière parc - Autorisation donnée au maire de déposer des PC, AT - Sollicitation de la CSPL sur la gestion et l'exploitation du centre culturel et de congrès Atlantia - Vente d'un local commercial - ex bureaux de La Poste - Aménagement des parkings de la gare SNCF - signature d'une convention régionale additionnelle - Vente d'une emprise foncière en vue de l'installation d'un poste de relevage des eaux pluviales - Subvention aux associations - Stationnement payant - modification tarifaire - Dénomination de voie - Taxe de séjour - tarifs 2019 - Marché accord cadre - maîtrise d'oeuvre pour les opérations d'entretien et d'aménagement de voirie

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (23)

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
1

Avis de la commune sur le schéma départemental des gens du voyage

2

Acquisition auprès de la SAMO de la résidence Bole Eden

3

Acquisition d'une emprise de terrain pour le désenclavement et l'extension du cimetière parc

7

Acquisition d'emprises intégrées au périmètre de l'aérodrome

11

Autorisation donnée au maire de déposer des PC, AT

12

Dénomination de voie

14

Marché accord cadre — maîtrise d'oeuvre pour les opérations d'entretien et d'aménagement de voirie

15

Aménagement des parkings de la gare SNCF - signature d'une convention régionale additionnelle

16

Marché d'assurance des véhicules à moteur 2019

18

Avenant — Mission de maîtrise d'oeuvre - infrastructure sur le secteur centre ville, place de la Victoire

19

Sollicitation de la CSPL sur la gestion et l'exploitation du centre culturel et de congrès Atlantia

20

Rapport annuel d'activité des DSP

24

Rapport annuel d'activité du cinéma le Gulf Stream en DSP

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
4

Vente d'un local commercial — ex bureaux de La Poste

8

Vente d'une emprise foncière en vue de l'installation d'un poste de relevage des eaux pluviales

9

Rétrocession d'une parcelle à la commune correspondant à un accotement de chaussée

10

Autorisation de signer un acte notarié permettant un accès par télécommande aux riverains BRICE du cimetière parc

💶 Finances & Budget 4 délibérations
6

Stationnement payant — modification tarifaire

13

Taxe de séjour — tarifs 2019

17

Demande de subvention — travaux d'extension et de création d'un club housse au sporting tennis club

23

Subvention aux associations

👥 Ressources humaines 2 délibérations
21

Tableau des effectifs

22

Protection sociale complémentaire prévoyance pour les agents municipaux

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2018-09-21
Ouvrir →

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.