21 septembre 2018
23
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Avis de la commune sur le schéma départemental des gens du voyage
Acquisition auprès de la SAMO de la résidence Bole Eden
Acquisition d'une emprise de terrain pour le désenclavement et l'extension du cimetière parc
Acquisition demprises intégrées au périmètre de laérodrome
Autorisation donnée au maire de déposer des PC, AT
Dénomination de voie
Marché accord cadre — maîtrise doeuvre pour les opérations d'entretien et d'aménagement de voirie
Aménagement des parkings de la gare SNCF - signature d'une convention régionale additionnelle
Marché dassurance des véhicules à moteur 2019
Avenant — Mission de maîtrise doeuvre - infrastructure sur le secteur centre ville, place de la Victoire
S'ollicitation de la CSPL sur la gestion et l'exploitation du c'entre c'ulturel et de c'ongrès Atlantia
Rapport annuel d'activité des DSP
Rapport annuel d'activité du cinéma le Gulf Stream en DSP
Vente d'un local commercial — ex bureaux de La Poste
Vente d'une emprise foncière en vue de linstallation d'un poste de relevage des eaux pluviales
Rétrocession d'une parcelle à la commune correspondant à un accotement de chaussée
Autorisation de signer un acte notarié permettant un accès par télécommande aux riverains BRICE du cimetière parc
Stationnement payant — modification tarifaire
Taxe de séjour — tarifs 2019
Demande de subvention — travaux d'extension et de création d'un club housse au sporting tennis club
Subvention aux associations
Tableau des effectifs
Protection sociale complémentaire prévoyance pour les agents municipaux
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