Conseil municipal du 2018-09-27

Baule 27 septembre 2018 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Prix de vente des terrains H768 et partiellement 762 - Modification du tableau des effectifs - Convention de maintenance - Adoption du rapport CLECT en date du 2 juillet 2018 - Adoption du rapport CLECT en date du 6 décembre 2017 - Convention pour pâturage et entretien du DPF - Mission de maitrise d’ouvrage pour suivi de la concession - Zone d’Aménagement Concerté du Clos Saint Aignan - Consultation d’aménageurs - Désignation du concessionnaire - Décision modificative

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2018092748

Convention pour pâturage et entretien du DPF

2018092749

Adoption du rapport CLECT en date du 6 décembre 2017

2018092750

Adoption du rapport CLECT en date du 2 juillet 2018

2018092751

Convention de maintenance

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2018092746

Zone d’Aménagement Concerté du Clos Saint Aignan - Consultation d’aménageurs - Désignation du concessionnaire

2018092747

Mission de maitrise d’ouvrage pour suivi de la concession

2018092753

Prix de vente des terrains H768 et partiellement 762

💶 Finances & Budget 1 délibération
2018092745

Décision modificative

👥 Ressources humaines 1 délibération
2018092752

Modification du tableau des effectifs

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:deliberations-de-la-commune-de-baule:2018-09-27
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