CM
27 septembre 2018
Baule
9 délibérations
9
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
4 délibérations
Convention pour pâturage et entretien du DPF
Adoption du rapport CLECT en date du 6 décembre 2017
Adoption du rapport CLECT en date du 2 juillet 2018
Convention de maintenance
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
Zone d'Aménagement Concerté du Clos Saint Aignan - Consultation d'aménageurs - Désignation du concessionnaire
Mission de maitrise d'ouvrage pour suivi de la concession
Prix de vente des terrains H768 et partiellement 762
Finances & Budget
1 délibération
Décision modificative
Ressources humaines
1 délibération
Modification du tableau des effectifs
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