18 décembre 2020

Budget primitif 2021

Taux dimposition 2021

Autorisations de programme crédits de paiement - révisions, clôtures

Politique tarifaire 2021

Mesures en faveur des abonnés du marché

Garantie demprunt opération Paul Minot

Garantie demprunt Opération Le Hameau des Pins

Garantie demprunt Opération Villa Sophia

Garantie demprunt Opération de Lattre de Tassigny

Versement du solde de la subvention Office Municipal des Sports 2020

Approbation de lattribution de compensation d'investissement définitive 2020

Protocole transactionnel

Concession relative à la gestion du mobilier urbain

Principe d'acquisition de la maison médicale située 23 avenue du Bois dAmour

Acquisition de six terrains nus, site de Kerquessaud, destinés à la construction du futur centre technique municipal

Acquisition du terrain cadastré section AO n°333 et 342 situé au Pouliguen, rue François Bouguoin

Orientation d'aménagement et de Programmation (O.A.P.) Joliot Curie - Avenant n°2 à la convention du Projet urbain Partenarial (P.U.P.)

Régularisation de lalignement au droit de la propriété de M. et Mme HUET sise 46 avenue Maurice Morin

Convention d'entretien d'une parcelle boisée au C'entre d'incendie et de secours de La Baule-Escoublac

Marché "Fourniture et mise en place de signalisation de jalonnement sur la commune"

Marché "Fourniture, transport et livraison de matériels de signalisation verticale."

Avenant mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du programme d'infrastructures sur le secteur centre-ville /place de la Victoire

Rapports annuels eau, assainissement et déchets

Toutes les délibérations du CM du 18/12/2020

Incorporation dans le domaine public commmunal de la voirie principale du lotissement "La Moussette" secteur Guézy

Activité accessoire