Conseil municipal du 2020-12-18

Baule 18 décembre 2020 26 délibérations
Document source

26

délibérations

12

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Concession relative à la gestion du mobilier urbain - Mesures en faveur des abonnés du marché - Acquisition de six terrains nus, site de Kerquessaud, destinés à la construction du futur centre technique municipal - Garantie d'emprunt opération Paul Minot - Orientation d'aménagement et de Programmation (O.A.P.) Joliot Curie - Avenant n°2 à la convention du Projet urbain Parte - Autorisations de programme crédits de paiement - révisions, clôtures - Garantie d'emprunt Opération Le Hameau des Pins - Approbation de l'attribution de compensation d'investissement définitive 2020 - Acquisition du terrain cadastré section AO n°333 et 342 situé au Pouliguen, rue François Bouguoin - Protocole transactionnel - Régularisation de l'alignement au droit de la propriété de M. et Mme HUET sise 46 avenue Maurice Morin - Incorporation dans le domaine public commmunal de la voirie principale du lotissement "La Moussette" secteur Guézy - Garantie d'emprunt Opération de Lattre de Tassigny - Marché "Fourniture et mise en place de signalisation de jalonnement sur la commune". - Toutes les délibérations du CM du 18/12/2020 - Taux d'imposition 2021 - Garantie d'emprunt Opération Villa Sophia - Convention d'entretien d'une parcelle boisée au Centre d'incendie et de secours de La Baule-Escoublac - Politique tarifaire 2021 - Avenant mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du programme d'infrastructures sur le secteur centre-ville /plac

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
1

Budget primitif 2021

2

Taux d'imposition 2021

3

Autorisations de programme crédits de paiement - révisions, clôtures

4

Politique tarifaire 2021

5

Mesures en faveur des abonnés du marché

6

Garantie d'emprunt opération Paul Minot

7

Garantie d'emprunt Opération Le Hameau des Pins

8

Garantie d'emprunt Opération Villa Sophia

9

Garantie d'emprunt Opération de Lattre de Tassigny

10

Versement du solde de la subvention Office Municipal des Sports 2020

11

Approbation de l'attribution de compensation d'investissement définitive 2020

25

Protocole transactionnel

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
12

Concession relative à la gestion du mobilier urbain

13

Principe d'acquisition de la maison médicale située 23 avenue du Bois d'Amour

14

Acquisition de six terrains nus, site de Kerquessaud, destinés à la construction du futur centre technique municipal

15

Acquisition du terrain cadastré section AO n°333 et 342 situé au Pouliguen, rue François Bouguoin

16

Orientation d'aménagement et de Programmation (O.A.P.) Joliot Curie - Avenant n°2 à la convention du Projet urbain Partenarial (P.U.P.)

18

Régularisation de l'alignement au droit de la propriété de M. et Mme HUET sise 46 avenue Maurice Morin

19

Convention d'entretien d'une parcelle boisée au Centre d'incendie et de secours de La Baule-Escoublac

20

Marché "Fourniture et mise en place de signalisation de jalonnement sur la commune".

21

Marché "Fourniture, transport et livraison de matériels de signalisation verticale."

22

Avenant mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du programme d'infrastructures sur le secteur centre-ville /place de la Victoire

23

Rapports annuels eau, assainissement et déchets

📄 Autres decisions 1 délibération

Toutes les délibérations du CM du 18/12/2020

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
17

Incorporation dans le domaine public commmunal de la voirie principale du lotissement "La Moussette" secteur Guézy

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Activité accessoire

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