Conseil municipal du 2020-12-16

Baule 16 décembre 2020 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION DE GESTION DES CHATS ERRANTS - PRESCRIPTION DE TRAVAUX POUR LES ENTREPRISES EXTERIEURES - CESSION DES HABITATIONS RUE DES CHAUSSEES DECISION DE VENTE ET DETERMINATION DU PRIX - CONVENTION AVEC LES PARTENAIRES DU PACT - CONVENTION D ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE - ENFOUISSEMENT DE RESEAUX - DEMANDE SUBVENTION DSIL ET DETR 2021 - EQUIPEMENT DES ECOLES EN MATERIEL NUMERIQUE - DEMANDE SUBVENTION DETR 2021 - AMENAGEMENT DE PISTE CYCLABLE BAULE MEUNG SUR LOIRE - DEMANDE DE SUBVENTION AU PETR LOIRE BEAUCE - VALIDATION DE L AVENANT N°1 AU TRAITE DE LA CONVENTION DE LA ZAC - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAINS ET DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES URBAINES PAYSAGE - APPROBATION DU DOSSER DE REALISATION DE LA ZAC DU CLOS SAINT AIGNAN - APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZAC DU CLOS SAINT AIGNAN - AUTORISATION DE CREDITS A MANDATER SUR LE BUDGET 2021

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2020121674

APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZAC DU CLOS SAINT AIGNAN

2020121675

APPROBATION DU DOSSER DE REALISATION DE LA ZAC DU CLOS SAINT AIGNAN

2020121676

APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAINS ET DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES URBAINES PAYSAGERES ET ENVIRONNEMENTALES DE LA ZAC

2020121677

VALIDATION DE L AVENANT N°1 AU TRAITE DE LA CONVENTION DE LA ZAC

2020121683

CESSION DES HABITATIONS RUE DES CHAUSSEES DECISION DE VENTE ET DETERMINATION DU PRIX

2020121684

PRESCRIPTION DE TRAVAUX POUR LES ENTREPRISES EXTERIEURES

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2020121673

AUTORISATION DE CREDITS A MANDATER SUR LE BUDGET 2021

2020121678

AMENAGEMENT DE PISTE CYCLABLE BAULE MEUNG SUR LOIRE - DEMANDE DE SUBVENTION AU PETR LOIRE BEAUCE

2020121679

EQUIPEMENT DES ECOLES EN MATERIEL NUMERIQUE - DEMANDE SUBVENTION DETR 2021

2020121680

ENFOUISSEMENT DE RESEAUX — DEMANDE SUBVENTION DSIL ET DETR 2021

❤️ Social & Santé 1 délibération
2020121681

CONVENTION D ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2020121682

CONVENTION AVEC LES PARTENAIRES DU PACT

🛡️ Sécurité 1 délibération
2020121685

CONVENTION DE GESTION DES CHATS ERRANTS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2020121686

MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL

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