16 décembre 2020
14
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Approbation du Programme des Equipements Publics de la ZAC du Clos Saint Aignan
Approbation du Dosser de Realisation de la ZAC du Clos Saint Aignan
Approbation du C'ahier des Charges de Cession de Terrains et du C'ahier des Prescriptions Architecturales Urbaines Paysageres et Environnementales de la ZAC
Validation de l Avenant N°1 au Traite de la Convention de la ZAC
Cession des Habitations Rue des Chaussees Decision de Vente et Determination du Prix
Prescription de Travaux pour les Entreprises Exterieures
Autorisation de Credits A Mandater sur le Budget 2021
Amenagement de Piste Cyclable Baule Meung sur Loire - Demande de Subvention au Petr Loire Beauce
Equipement des Ecoles en Materiel Numerique - Demande Subvention DETR 2021
Enfouissement de Reseaux — Demande Subvention DSIL et DETR 2021
Convention D Assistance A Maitrise Douvrage
Convention avec les Partenaires du Pact
Convention de Gestion des Chats Errants
Mise A Disposition du Personnel Communal
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