Conseil municipal du 2022-01-21

Baule 21 janvier 2022 19 délibérations
Document source

19

délibérations

4

Administration

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Actualisation des modalités de stationnement règlementé sur la commune de la Baule-Escoublac - Regroupement des écoles maternelle et élémentaire Les Pléiades - Liste des décisions prises par délégation - Approbation de la charte partenariale du Défi maritime et littoral en Loire-Atlantique - Durée d'activité des membres de la réserve communale de sécurité civile - Inscription de la commune sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte - Procès-verbal_SéanceCM25février2022 - Approbation de la convention de partenariat avec le Parc naturel régional de Brière pour la mise en œuvre de l’Atlas de - Approbation de la convention avec le Comité des Œuvres Sociales de la Ville de la Baule-Escoublac - Liste des délibérations adoptées - Liste des décisions prises par délégation - Approbation du contrat de mixité sociale pour la période 2021-2023 suite à l’arrêté de carence du 31 décembre 2020 - Marchés attribués par voie de procédure adaptée, de procédure négociée, avenants et reconductions. Information du consei - Procès-verbal_SéanceCM21janvier2022 - ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 21/01/2022 - Approbation de la convention avec l'équipe cycliste professionnel B&B Hôtel Vital Concept - Approbation de la convention de partenariat avec la société Eco CO2 - Création d’une commission extra-municipale « Tranquillité publique » - Actualisation de la politique tarifaire 2022

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Délibérations (19)

🏛️ Administration 4 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM25février2022

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM21janvier2022

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
4

Approbation du contrat de mixité sociale pour la période 2021-2023 suite à l’arrêté de carence du 31 décembre 2020

5

Inscription de la commune sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte

15

Marchés attribués par voie de procédure adaptée, de procédure négociée, avenants et reconductions. Information du conseil.

💶 Finances & Budget 3 délibérations
10

Actualisation de la politique tarifaire 2022

11

Approbation de la convention avec l'équipe cycliste professionnel B&B Hôtel Vital Concept

12

Approbation de la convention avec le Comité des Œuvres Sociales de la Ville de la Baule-Escoublac

📄 Autres decisions 2 délibérations

Liste des délibérations adoptées

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 21/01/2022

🛡️ Sécurité 2 délibérations
1

Création d’une commission extra — municipale « Tranquillité publique »

3

Actualisation des modalités de stationnement règlementé sur la commune de la Baule-Escoublac

🌱 Environnement 2 délibérations
7

Approbation de la charte partenariale du Défi maritime et littoral en Loire-Atlantique

8

Approbation de la convention de partenariat avec le Parc naturel régional de Brière pour la mise en œuvre de l’Atlas de la Biodiversité Communale

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

Durée d'activité des membres de la réserve communale de sécurité civile

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
6

Regroupement des écoles maternelle et élémentaire Les Pléiades

Sport 1 délibération
9

Approbation de la convention de partenariat avec la société Eco CO2

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